combustible bois

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

...b. les chauffages au bois dont la puissance ne dépasse pas 70 kW. . Art. 3 ...11, al. 1, OPair; . c. bois: combustible bois conformément à l'annexe 5, ch. 31, al. 1, O...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 303/2010 de Ire Cour de Droit Public, 28 septembre 2010

... était de 10 m entre les façades combustibles et de 5 m entre les façades non-combustibles. Tou..., compte tenu de la proportion de surface boisée. Les autres façades n'étaient pas combustibles. ...

• Ordonnance du DFI sur la transformation hygiénique du lait dans les exploitations d'estivage

...Le bois est un matériau autorisé s'il est en parfait ét...7 Lorsque du bois est utilisé comme combustible dans le local de transformation, l'empilement de b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... chaudières pour les séchoirs à bois*); ravitaillement en combustible (sous-produit bo...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait �...c) La combustion de combustibles chlorés dans les fours. III. Méthodes générale...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...20a): . h. les installations pour combustibles conformément à l'annexe 5, ch. 2 et 3, d'une pui... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la révision partielle de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire

... compte des cosubstrats non agricoles et du bois. Les technologies qui permettent d'exploiter le po... de transformation pour servir de combustible noble et facile à utiliser. Cependant, il est jus...

• Feuille Fédérale num. 50, 20 décembre 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemp...ex Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

..., produits à base d'huile minérale, combustibles minéraux et engrais. . Figure 2 Part des importat...Coke et produits pétroliers raffinés. Bois; papier (articles); supports enr. Textiles et habi...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...1994 P 94.3320 Stockage final des combustibles nucléaires radioactifs; garanties financières. ... finales (chaleur produite à distance, bois, autres énergies renouvelables) passe de 3 à 4 %...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica