combustible bois

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

...b. les chauffages au bois dont la puissance ne dépasse pas 70 kW. . Art. 3 ...11, al. 1, OPair; . c. bois: combustible bois conformément à l'annexe 5, ch. 31, al. 1, O...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 387/2008 de Ire Cour de Droit Public, 21 janvier 2009

...Il a souligné qu'une couverture en bois n'était pas imposée par les circonstances, s'agi... entièrement recouvert d'un matériau combustible, contrairement à ce que prévoient le permis de c...

• Ordonnance du DFI sur la transformation hygiénique du lait dans les exploitations d'estivage

...Le bois est un matériau autorisé s'il est en parfait ét...7 Lorsque du bois est utilisé comme combustible dans le local de transformation, l'empilement de b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... chaudières pour les séchoirs à bois*); ravitaillement en combustible (sous-produit bo...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait �...c) La combustion de combustibles chlorés dans les fours. III. Méthodes générale...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...20a): . h. les installations pour combustibles conformément à l'annexe 5, ch. 2 et 3, d'une pui... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la révision partielle de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire

... compte des cosubstrats non agricoles et du bois. Les technologies qui permettent d'exploiter le po... de transformation pour servir de combustible noble et facile à utiliser. Cependant, il est jus...

• Feuille Fédérale num. 50, 20 décembre 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemp...ex Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

..., produits à base d'huile minérale, combustibles minéraux et engrais. . Figure 2 Part des importat...Coke et produits pétroliers raffinés. Bois; papier (articles); supports enr. Textiles et habi...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pot de yaourt ou sur une pâte combustible dans le but d'indiquer aux consommateurs que... correspondants concernant les boissons alcoolisées. Le registre des AOP et des IGP est g...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica