colza huile

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69 documents pour colza huile

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0401060 graines de colza 0.1. " 0500000 céréales 0.1. " 0700000 h... " huile de germe de blé 4. " 0500000 céréales 5. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le régime douanier préférentiel accordé aux aliments pour animaux et aux oléagineux
... des produits agricoles contenant de l'huile . Numéro du tarif1 Désignation de la marchandi...1205. Graines de navette ou de colza, même concassées: . Graines de navette ou de c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 17 mai 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
... de céréales: 3070 pour production d'huile 46.00 3081 provenant de céréales panifiables 48... Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique: 1010 graine...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
- Unique
- Ordonnance

- Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
... de céréales: 3070 pour production d'huile 50.00 3081 provenant de céréales panifiables 52.... Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique: 1010 grain...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...Fèves de soja pour l'extraction d'huile et la fabrication de produits du numéro de tarif... 10 53 . 10 54 90 53 90 54 . Graines de colza pour l'extraction d'huile et la fabrication de p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)
...francs . a. pour le colza, le soja, le tournesol, les courges à huile et le...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
... de céréales: 3070 pour production d'huile 50.00 3081 provenant de céréales panifiables 52.... Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique: 1010 grain...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique
...'organismes génétiquement modifiés) 2013 Huiles végétales, p. ex. de menthe, de pin, de carvi et...ex. de menthe, de pin, de carvi et de colza 2013 Pyrethrine extraite de Chrysanthemum cinerari...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)
... Germes de céréales pour la production d'huile 56.00 3081 Germes de céréales panifiables 58.00 ... fabrication d'huile 53.00 0040 Graines de colza 53.00 0051 Graines de colza pour la fabrication d'...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
- Unique
- Ordonnance
- Accord sur l'agriculture entre la Confédération suisse et le Canada
...1 2 3 4 . 1514. Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fract...

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