colza en anglais

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...3. Colza/Brassica napus L. (partim) . Elektra1 2001 239 V14...Ray-grass anglais/Lolium perenne L. Acento1 2001 tardive 147 Alligat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...3. Colza/Brassica napus L. (partim) . Elektra1 2001 239 V14...Ray-grass anglais/Lolium perenne L. Acento1 2001 tardive 147 Alligat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

.... 1 Traduction du texte original anglais. 2 RS 0.631.112.514 . Accord agricole entre la Con... 1205.10.10 LOW ERUCIC ACID RAPE OR COLZA SEEDS ''YIELDING A FIXED . OIL WHICH HAS AN ERUCIC...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des obtentions végétales (Ordonnance sur la protection des variétés)

... italienne (langues officielles) ou en anglais. . 2 Si des documents sont rédigés dans une autr...Brassica napus L. (partim) colza . Linum usitatissimum lin, sauf le lin textile . O...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou

....316.411.1 1 Traduction du texte original anglais. 2 RO 2011 2987 3 RS 0.632.316.411 . 4 RS 0.631.11...1205901000 Semillas de nabo (nabina) o de colza, para siembra 0 A . 1205909000 Semillas de nab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...3. Colza/Brassica napus L. (partim) . Elektra 2001 239 V141...Ray-grass anglais/Lolium perenne L. Variétés précoces:. Arara 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

....294.632 1 Traduction du texte original anglais. 2 Les annexes, à l'exception de l'annexe 1, appe... autres X 1205 Graines de navette ou de colza, même concassées 1205.10 2013 graines de n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

....311.231.1 1 Traduction du texte original anglais. 2 RO 2010 4803 3 RS 0.632.311.231 4 RS 0.631.11... sowing) 1205.10.10 low erucic acid rape or colza seeds ''yielding a fixed oil which has an erucic a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

.... . 1 Traduction du texte original anglais. 2 RS 0.631.112.514 . Accord agricole . entre la ...A. 12.05 Rape or colza seeds, whether or not broken. 12 05 10 00 - Low ...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...Ray-grass anglais/Lolium perenne L. Variétés précoces:. Arara 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 27 mai 2009
• Unique
• Ordonnance