colza definition

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10 documents pour colza definition

- Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés
... et produits de mouture Section 1 Définitions . Art. 2 Céréales et fruits indéhiscents conten... petits granulés, telles que les graines de colza, de tournesol, de lin, de pavot ou de sésame, qui...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Accordo agricolo tra la Confederazione Svizzera e la Repubblica di Corea
... Rape, colza or mustard oil and fractions thereof,. whether or... correspond exactly to the eligible definition according to the attached model for this certifica...
- Foglio Federale num. 4, 31 janvier 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ... par pression, à partir des graines de colza, de sarson indien et de navette . 5. Produit const...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance

- Annexes. Evaluation des différentes subventions
...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l... de la transformation des oléagineux (colza, soja et tournesol). . Bénéficiaire(s). final(a...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... autres X 1205 Graines de navette ou de colza, même concassées 1205.10 2013 graines de n...Ac. avec le Japon RO 2009 . Art. 27 Définitions . Aux fins du présent chapitre: . (a) «Conventio...
- Landwirtschaftsabkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Republik Korea (mit Anhängen)
... Rape, colza or mustard oil and fractions thereof,. whether or... correspond exactly to the eligible definition according to the attached model for this certifica...
- Bundesblatt num. 4, 31 janvier 2006
- Seccion Unica
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée
... Rape, colza or mustard oil and fractions thereof,. whether or... correspond exactly to the eligible definition according to the attached model for this certifica...
- Feuille Fédérale num. 4, 31 janvier 2006
- Seccion Unica
- Accord sur l'agriculture entre la Confédération suisse et le Canada
... à l'exportation, selon la définition qu'en donne l'Accord sur l'agri-. Accord sur l'agr...1 2 3 4 . 1514. Huiles de navette, de colza ou de moutarde. et leurs fractions, même raffin�...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
...c. les méthodes d'analyse et la définition des résidus. . 9BI-2.4.2.3 Prise en compte des mo...Guazatine . Huile de colza . Huile d'eucalyptus . Huile de paraffine . Huiles...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
.... Art. 3 Définitions générales . Aux fins du présent Accord: . (a) �... 1205 Graines de navette ou de colza, même. concassées 1205.10 - graines de na...
- Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
- Seccion Unica