colza culture

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401060 graines de colza 0.1. " 0500000 céréales 0.1. " 0700000 h... " 0280010 champignons de culture 2 . " 0401010 graines de lin 0.5. " 040...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Viticulture. Toutes les cultures chiendent rampant Dosage: 4-5 kg/ha Toutes les cul...Grande culture. Colza dicotylédones annuelles, monocotylédones annuell...

• Feuille Fédérale num. 47, 27 novembre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

.... Dans le cas des hybrides de colza, la culture doit être implantée dans un champ de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...francs . a. pour le colza, le soja, le tournesol, les courges à huile et le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les paiements directs versés dans l'agriculture (Ordonnance sur les paiements directs, OPD)

... allouée pour les terres ouvertes et les cultures pérennes. Art. 31, al. 1 et 2. 1 Dans les exploit... 1 Par culture extensive de céréales et de colza, on entend leur culture sans utilisation:. a. de r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 6 février 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

... des contribu- tions écologiques (culture b iolo. g. i q ue. Remarques . ). ). données agr...surfaces affectées au colza, au soja, au tournesol, aux courges à huile et au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...a. 1500 francs pour le colza, le soja, le tournesol, le chanvre, les courges à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...a. 1500 francs pour le colza, le soja, le tournesol, le chanvre et les courges ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 6 février 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...1500 francs pour le colza, le soja, le tournesol et le chanvre; b. 1260 fran...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...francs . a. pour le colza, le soja, le tournesol, les courges à huile et le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance