colorant alimentaire suisse

• Ordonnance concernant la mise en valeur ainsi que l'importation et l'exportation de pommes de terre (Ordonnance sur les pommes de terre)

...du 7 décembre 1998. Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 21, al. 2 et 4, 24, al. 1, 177, al. 1... à cette fin marquées à l'aide d'un colorant alimentaire autorisé. 7Sont réputées suisses, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... de sucres avec des arômes ou des colorants; . g. le miel; . h. la gomme à mâcher et autres ... est considérée comme étant produite en Suisse: a. si elle y a été entièrement obtenue; ou . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé a... Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées ali...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . L'ordonnance du 1er mars 1995 sur l... liquide ou en poudre, etc., à usage colorant . «jus de fruits colorant» ou «colorant de frui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

... mises en contact avec les denrées alimentaires, et exigences y relatives . Définitions et explic... selon les règles fixées dans le Manuel suisse des denrées alimentaires (édition 2002)2. Les va...9 Pigments et matières colorantes . 9.1 La teneur en métaux et en métalloïdes, so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

... mises en contact avec les denrées alimentaires, et exigences y relatives . Définitions et explic... selon les règles fixées dans le Manuel suisse des denrées alimentaires (édition 2002)2. Les va...9 Pigments et matières colorantes . 9.1 La teneur en métaux et en métalloïdes, so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d'origine animale (RS 817.022.108), ces carcasses ... de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique