Colorant alimentaire

• Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d'origine animale (RS 817.022.108), ces carcasses ... de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance concernant la mise en valeur ainsi que l'importation et l'exportation de pommes de terre (Ordonnance sur les pommes de terre)

... à cette fin marquées à l'aide d'un colorant alimentaire autorisé. 7Sont réputées suisses, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé a... Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées ali...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... liquide, en poudre, etc., à usage colorant . «jus de fruits colorant» ou «colorant de frui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Übereinkommen über die Verhütung und Bestrafung des Völkermordes

... autoris é s dans les denr é es alimentaires. O du DFI. 338. 2013. 2013. 338. è re grasse, UHT...Exception: aucun colorant n. BPF. Ethylmaltol. 50 mg/l. Ethylvanilline. 10 m...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 33, 20 août 2002
• Einzig
• Übereinkommen

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... de sucres avec des arômes ou des colorants; . g. le miel; . h. la gomme à mâcher et autres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFSP sur l'inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les produits biocides selon l'annexe 1 de l'ordonnance sur les produits biocides

...une aversion et, s'il y a lieu, un colorant, . 3. . sations sont soumises aux conditions. sui..., il y a lieu d'enlever toute denrée alimentaire, . 4. . les concentrations de fluorure de sulfury...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

... liquide ou en poudre, etc., à usage colorant . «jus de fruits colorant» ou «colorant de frui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les matériaux et objets en matière plastique (Ordonnance sur les matières plastiques, OPla)

... PVC et PVDC destinés au contact alimentaire est interdite. . 16.1 Films plastifiés PVC . 16.1...9 Pigments et matières colorantes . 9.1 La teneur en métaux et en métalloïdes, so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance