Colorant

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...Les colorants capillaires . p. euvent provoquer des réactions ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance de l'OFSP sur l'inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les produits biocides selon l'annexe 1 de l'ordonnance sur les produits biocides

...une aversion et, s'il y a lieu, un colorant, 3. . les produits ne doivent pas être utilis�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques. Colonne 2 = Colo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Bundesgesetz über die Freizügigkeit der Anwältinnen und Anwälte (Anwaltsgesetz, BGFA)

...2 Il faut déclarer en outre:. a. les colorants («color.:») selon let. C du tableau;. b. les ar�...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 18, 7 mai 2002
• Einzig
• Bundesgesetz

• Ordonnance de l'OFSP sur l'inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les produits biocides selon l'annexe 1 de l'ordonnance sur les produits biocides

...une aversion et, s'il y a lieu, un colorant, . 3. . sations sont soumises aux conditions. sui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

... laser à vapeur de cuivre et un laser à colorant. Le système laser employé dans le procédé SILM...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... liquide, en poudre, etc., à usage colorant . «jus de fruits colorant» ou «colorant de frui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

... laser à vapeur de cuivre et un laser à colorant. Le système laser employé dans le procédé SILM...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

...a. les colorants («color.:») selon let. C du tableau; . b. les ar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... et oscillateurs de laser à colorant, à impulsions et accordables, présentant toutes ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique