codage informatique

• Ordonnance concernant la protection des informations de la Confédération (Ordonnance concernant la protection des informations, OPI)

...Traitement avec des moyens informatiques (sous réserve des réglementations convenues dans...j. codage: utilisation de transcriptions ou de pseudonymes; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les exigences minimales auxquelles doivent satisfaire les mesures techniques et organisationnelles à prendre par les services et institutions utilisant systématiquement le numéro d'assuré AVS en dehors de l'AVS

...Art. 3 Conception des systèmes informatiques . Les systèmes informatiques sont conçus de... par des procédés cryptographiques (codage de données) conformes à l'état de l'art à rend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 20 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

...33) 7338 . 2.4.4 Anonymisation et codage (art. 34) 7340 . 2.5 Chapitre 5 Recherche sur des ....2 Conséquences dans le domaine de l'informatique 7370 . 3.3 Conséquences pour la recherche financ�...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

...Plateforme informatique . Message . 1 Présentation de l'objet . 1.1 Conte... la collecte, de la plausibilisation et du codage des données. . 3. A partir de 2011, mise à jour ...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (Nouveau numéro d'assuré AVS)

... simple et sûre des systèmes informatiques est garantie; . - le système est ouvert à une ap...Code pays: il ne s'agit pas ici du codage de la nationalité, mais de la marque distinctive ...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le numéro d'identification des entreprises (LIDE)

... minimes dans ses systèmes informatiques et ses processus existants. . La LIDE se limite au... été choisi selon la norme ISO 3166-1 de codage des unités géographiques. Pour éviter toute con...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...2.3 Conséquences dans le secteur informatique 7729 . 2.4 Conséquences écologiques 7729 . 2.5 C... nécessité de disposer de techniques de codage sûres et rapides toujours plus cruciale pour tout...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... dans une sorte de langage informatique permet de transposer les contenus d'un. média dan... le bouquet, ou lorsque qu'un système de codage ne peut être utilisé que si la gestion des ...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica