codage de l information

• Ordonnance de l'OFSP sur la gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde

.... Art. 5 Codage du lot . 1 Chaque lot de produits visés à l'art....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)

... sous forme électronique, en format à codage de caractères, de la requête et de l'abrégé: 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

...33) 7338 . 2.4.4 Anonymisation et codage (art. 34) 7340 . 2.5 Chapitre 5 Recherche sur des ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la protection des informations de la Confédération (Ordonnance concernant la protection des informations, OPI)

...j. codage: utilisation de transcriptions ou de pseudonymes; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (ordonnance sur la navigation intérieure, ONI). Normes techniques pour les bateaux de sport, pour les bateaux de sport inachevés et pour les éléments de construction

... - Identification de coques -Système de codage C 138/2001 EN ISO 9093-1:1997 Navires de plaisance...

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain (Loi relative à la recherche sur l'être humain, LRH) (Projet)

.... Art. 34 Anonymisation et codage . 1 L'admissibilité de l'anonymisation de maté...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... accidents et les registres précisant le codage des véhicules, les sites, les entreprises de tran...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Rôle de la Confédération dans la garantie de la qualité selon la LAMal. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... problématique en raison de défauts de codage à la saisie. Ces lacunes rendent les données peu...

• Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

... la collecte, de la plausibilisation et du codage des données. . 3. A partir de 2011, mise à jour ...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... nécessité de disposer de techniques de codage sûres et rapides toujours plus cruciale pour tout...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica