Codage

• Ordonnance de l'OFSP sur l'importation de denrées alimentaires originaires ou en provenance du Japon

.... Art. 4 Codage du lot . 1 Chaque lot de denrées alimentaires vis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 329/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 9 septembre 2010

... repris de la liste figurant dans le « Codage statistique normalisé des pays, zones et régions...

• Radio et télévision. Prolongation du délai pour l'appel d'offres public (15 août au 31 octobre 2006): Attribution de concessions pour la diffusion de programmes à accès garanti en vue d'une deuxième plateforme T-DAB en Suisse alémanique

...Une nouvelle norme de codage audio permet dorénavant de diffuser beaucoup plus...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFSP sur la gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde

.... Art. 5 Codage du lot . 1 Chaque lot de produits visés à l'art....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal)

... tarifaire comprend en outre le manuel de codage, ainsi qu'un concept pour la révision du codage. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)

... sous forme électronique, en format à codage de caractères, de la requête et de l'abrégé: 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle

..., Neuchâtel et SSCM Société Suisse de Codage Médical, Bellmund ont déposé un projet de...

• Feuille Fédérale num. 9, 3 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 257/2009 de Ire Cour de Droit Public, 1 octobre 2009

...27f ss ODP imposent des mesures de codage permettant de contrôler la qualité d'électeur e...

• Ordonnance du DFI sur les exigences minimales auxquelles doivent satisfaire les mesures techniques et organisationnelles à prendre par les services et institutions utilisant systématiquement le numéro d'assuré AVS en dehors de l'AVS

... par des procédés cryptographiques (codage de données) conformes à l'état de l'art à rend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 20 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits politiques

...Droits politiques. O RO 2002. 7 Le codage des données transmises doit être conçu de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 22 octobre 2002
• Unique
• Ordonnance