Coalition politique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à l'intervention armée de la coalition internationale en Irak, en mars 2003, a boulevers�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... que, dans un système politique sans coalition gouvernementale, le programme politique est de moi...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.295/2000 de Cour de Droit Pénal, 1 novembre 2000

...coalition en place à Kigali (voir encadré). Son. recruteme...politique de salaire pratiquée par la Fondation. Hirondelle...

• Initiative parlementaire. Révision de la loi sur les allocations pour perte de gain. Extension du champ d'application aux mères exerçant une activité lucrative. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

...�, l'idée qu'une nouvelle démarche politique s'impose pour réaliser ce mandat constitutionnel ...Et c'est au final une large coalition politique au sein du Conseil national qui a débou...

• Feuille Fédérale num. 47, 26 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord-cadre entre l'Autorité provisoire de la coalition («l'Autorité») qui, en application des lois et coutumes de la guerre ainsi que des résolutions pertinentes du Conseil de sécurité des Nations unies, notamment la résolution 1483 (2003), a temporairement force d'autorité gouvernementale en Irak, la Trade Bank of Iraq (TBI), instituée en vertu du règlement no 20 de l'Autorité, et le Bureau pour la garantie contre les risques à l'exportation (GRE), agissant pour le compte de la Confédération suisse (avec annexes)

... est de 95 % (0,95) pour le risque politique et de 80 % (0,80) pour le risque économique. . 2....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2004
• Unique
• Accord-cadre

• Message relatif à la réforme de la direction de l'Etat

...Renforcement de l'autorité politique. (N 24.1.91, Kühne; E 18.6.91). 1995 P 94.3448 Au... majoritaire ou, dans un gouvernement de coalition, les positions des différents partis formant la c...

• Feuille Fédérale num. 11, 19 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)

...Une coalition planétaire d'Etats partageant les mêmes principe...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la prolongation de la participation suisse à la Kosovo Force multinationale (KFOR)

... mise sur pied d'un Etat aux structures politiques, économiques et sociales stables et facilitant l'... 2007 ont amené au pouvoir une coalition dirigée par le Parti démocratique du Koso...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

...4), l'agenda politique du Conseil fédéral pour la législature 2007 à ... et où le programme d'un parti ou d'une coalition sert de base de travail, notre système politique ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

... évidemment compte des exigences de la politique conjoncturelle. Le frein à l'endettement soumis p...L'accord conclu par la coalition gouvernementale des Pays-Bas, en été 1998, com-p...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica