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Cout direct
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111 documents pour Cout direct
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...coûts de personnel directs et coût direct des postes de travail dans les uni...
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... a. coûts de personnel directs et coût direct des postes de travail dans les uni...
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Regeste Art. 28a Abs. 3 IVG; Art. 8 Abs. 1 und 2 sowie Art. 13 Abs. 1 BV; Art. 8 EMRK; gemischte Methode der Invaliditätsbemessung. Bestätigung der Rechtsprechung betreffend die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (E. 5). Die gemischte Methode verletzt weder den Anspruch auf Achtung des Privat- und Familienlebens nach Art. 13 Abs. 1 BV und Art. 8 EMRK noch die Grundsätze der Gleichbehandlung und des Diskriminierungsverbots gemäss Art. 8 BV (E. 6). **************************************** Regeste Art. 28a al. 3 LAI; art. 8 al. 1 et 2 ainsi qu'art. 13 al. 1 Cst.; art. 8 CEDH; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Confirmation de la jurisprudence sur la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (consid. 5). La méthode mixte d'évaluation de l'invalidité ne viole pas le dro...
...quement de sa responsabilité personnelle directe; comme pour tout choix, il lui appartient de tenir...
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... a. coûts de personnel directs et coût direct des postes de travail dans les uni...
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...b. autres critères financiers: . 1. coûts d'acquisition du courant pour la division C... charges d'intérêt liées au versement direct de janvier 2010 dans la caisse de pensions des CFF...
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...b. autres critères financiers: . 1. coûts d'acquisition du courant pour la division C... charges d'intérêt liées au versement direct de janvier 2010 dans la caisse de pensions des CFF...
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...a, OPers) 1 L'employeur participe aux coûts de l'accueil extrafamilial d'enfants. . 2 Les dép... forfaitaires de l'impôt fédéral direct calculées par l'administration fiscale suite à l...
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... au coeur du Vieux Continent, est directement concernée par les développements en Europe. . L'...Il s'agit de mesurer en termes de coûts et d'avantages la participation ou non à des inst...
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....1), l'UE a accompli un pas important en direction de son approfondissement et de son renforcement. E...Une estimation générale des coûts de chaque option est également effectuée. . Pour...
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.... Art. 11 Transit direct . Les passagers, bagages et marchandises en transi...Les tarifs prendront en compte le coût de l'exploitation, un bénéfice raisonnable, les ...
