Cout de stockage

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... adresser une demande de remboursement des coûts à l'autorité cantonale compétente. Cette demand... de pisciculture et bassins de stockage; lacs de montagne et retenues alpines sans libre m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

...le coût de l'équipement intérieur des bâtiments pour le..., de faciliter le traitement, le stockage et la commercialisation de denrées produites dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la FIPOI destiné à financer la construction par le CICR d'une halle logistique à Genève

... actuelle de Vernier, sa capacité de stockage ne répond plus aux besoins du CICR. Elle ne perme...Le coût total de la construction s'élève à 31 807 000 d...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la taxe pour l'assainissement des sites contaminés (OTAS)

...a. la perception d'une taxe sur le stockage définitif de déchets en Suisse et sur l'exportat...a. lorsque les coûts des mesures d'investigation et de surveillance imp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... program» en finançant chaque année les coûts de trois jeunes universitaires. . Gestion financi�...Lors d'une campagne de stockage, la congélation volontaire de viande d'animaux de...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2008. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2008

...Depuis deux ans, la projection des coûts et des échéances est stable et les risques se so... - Economies: Produits des adjudications (stockage. définitif des déblais à Sigirino et zone du p...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... également en annexe une évaluation des coûts d'extension et d'entretien qui seront occasionn... suisse utilise les installations de stockage de ses fournisseurs étrangers. . 84 Dans le cadre...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

.... Les mesures prises en matière de stockage des marchandises dans les entrepôts de douane, d'...se limitent au coût approximatif des services rendus. . Chapitre 2. D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... certaines limites, afin d'abaisser les coûts économiques. Cette approche est plus complète qu... CSC Captage et stockage de carbone. Cst. Constitution fédérale. DDC Di...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... des dispositions différentes pour le stockage, l'utilisation et l'entretien du contenu de la pha... ou l'obtention d'un emploi, en dehors du coût que les gens de mer doivent assumer pour obtenir u...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica