cout de production definition

• Ordonnance sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

...Art. 2 Définition . 1 Par mesures individuelles, on entend les amél... par analogie aux entreprises de production de champignons comestibles, de pousses de légumes...le coût de l'équipement intérieur des bâtiments pour le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Il s'agit de mesurer en termes de coûts et d'avantages la participation ou non à des inst... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Code de procédure civile (CPC)

...Art. 95 Définitions . 1 Les frais comprennent: . a. les frais judici.... Art. 180 Production des titres . 1 Une copie du titre peut être pro... rente doit être adaptée aux variations du coût de la vie. . 2 Lorsque le recours porte sur la c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...1 Définition . Des circonstances particulières existent en par... adresser une demande de remboursement des coûts à l'autorité cantonale compétente. Cette demand...qui augmentent leur production d'électricité d'au moins 20 % par rapport à la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... volumes absolus ou relativement à la production domestique, et ce dans des conditions telles qu'... aux procédures et selon les définitions prévues aux art. 3 et 4 de l'Accord sur les sauve...1. Pour tenir compte des différences de coûts des matières premières agricoles entrant dans la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... program» en finançant chaque année les coûts de trois jeunes universitaires. . Gestion financi�... de la Suisse à l'étranger et production d'informations générales sur la Suisse diffusée...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio... de dix ans après le démarrage de la production commerciale par l'Entreprise et peuvent être invo... d'extraction, déduction faire du coût initial du matériel remplacé; . n) si le contrac...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Initiative parlementaire. Pour une redevance hydraulique équitable. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats

... et de l'accroissement de la production d'énergies renouvelables à l'échelon europé... supplémentaires et donc à des coûts de production plus élevés. Cela concernait en pa... été abandonnée à cause de la définition d'un tel indice. Dans le passé, on a aussi mentio...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...b) définition de l'art. 2: le territoire statistique comprend le... structurelles sur les salaires et le coût de la main-d20190153uvre (JO L 63 du 12.3.1999, p.... requise à l'annexe I, tableau 1: «Production annuelle de lait de vache». . 2013 32008 R 1166: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
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• Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011

... les mesures présentant le meilleur rapport coût-utilité. . Il est prévu d'allouer des contributi... sur les agglomé-rations, tels que la production de nuisances sonores et atmosphériques auxquelles... l'ordre des priorités aboutit à la définition de mesures à cofinancer dans les domaines suivant...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica