club politique nouvelle republique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... ou pour mener un dialogue politique concernant l'Iran; ou . c. si la sauvegarde d'int.... 26.g IRISL Club No 60 Ehteshamiyeh Square, 7th Neyestan Street, Pa...b. de nouer une nouvelle relation bancaire avec une banque iranienne; . c. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

.... 2. La nouvelle loi sur la protection des armoiries de la Suisse e... entre la Confédération suisse et la République française sur la protection des indications de pr... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan...les sociétés Victorinox SA et le Touring Club Suisse) ou les associations (Club alpin suisse et ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... La nouvelle forme du Rapport sur la politique extérieure est ... à 46 %; en 2007, la seule part de la République populaire de Chine à la croissance économique mo... par le BCAH/OCHA, lui fait rejoindre le club des cinq équipes au monde officiellement reconnue...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Centre de politique de sécurité (GCSP) concernant les . frais d'eng... entre le Gouvernement suisse et la République populaire du Bangladesh dans le cadre de la coopé... et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande, conclu le . 9 septembre 1999 4494 . 2.7... par les représentants des gouvernements du Club de Paris et le gouvernement de la République du H...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Gouvernement de la République de Pologne, représenté par . le Ministère du d... la mise en oeuvre du projet de dialogue politique dans le secteur . de l'approvisionnement en eau p... au nom et pour le compte du Club du Sahel et de l'Afrique de. l'Ouest, concernant .... Nouvellement, les traités conclus en nombre dans des domaines ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... entre les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la S...Centres de technologies environnementales . Club de Paris Réunion des Etats créanciers les plus i...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... entre les Etats de l'AELE et la République libanaise et accord agricole entre la Suisse et le... contre les risques à l'exportation, de nouvelles garanties portant sur des commandes d'exportation ...Centres de technologies environnementales . Club de Paris Réunion des Etats créanciers les plus i...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... traitées dans le cadre du projet de nouvelle péréquation financière. Le plan de mise en oeuv... au Conseil fédéral la supervision politique de ces mesures. Sous le ch. 6, le rapport présent...Pour ce faire, le Club aéronautique suisse a été mandaté pour diriger... suisse et le Gouvernement de la République française concernant la protection des eaux du la...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... (CE 20.3.2006, Commission de politique extérieure). . Nous vous prions d'agréer, Me... dès lors demeurer en harmonie avec sa nouvelle orientation stratégique. . 2 La politique de dév...Région des Grands Lacs, République démocratique du Congo (RDC) - Radio OKAPI: ... membre ni de l'Union européenne ni d'un club de pays tel que le G8 ou le G30, elle concentre se...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... entre les Etats de l'AELE et la République arabe d'Egypte et l'arrangement agricole entre la ... consolidation; dans le même temps, de nouvelles possibilités de coopération dans divers secteurs... le rééchelonnement de la dette au sein du Club de Paris, qui est parvenu à conclure en 2007 des ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica