clonage animal

• Message relatif à une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... de la diversité biologique des espèces animales et végétales. Le projet Gen-Lex a pour objectif ... dans l'élevage animal, tel le clonage de cellules germinales, ainsi que la production d'...

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2000
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

... par fécondation in vitro ou par clonage. En Suisse, la production d'embryons à des fins d...Ainsi naît un animal dont le génome est quasi identique à celui de l'...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la procréation médicalement assistée (LPMA)

... transfère un embryon humain à un animal. Art. 31 Maternité de substitution. 1Quiconque ap...Art. 36 Clonage, formation de chimères et d'hybrides. 1Quiconque ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2000
• Unique
• Loi

• Règlement d'exécution du 5 octobre 1973 de la Convention sur la délivrance de brevets européens

... une variété végétale ou à une race animale déterminée; . c) un procédé microbiologique, o...a) des procédés de clonage des êtres humains; . b) des procédés de modific...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 7 août 2007
• Unique
• Règlement

• Meldungen und Bewilligungsgesuche für Tätigkeiten mit gentechnisch veränderten oder pathogenen Organismen in geschlossenen Systemen

... 4002 Basel . Cloning and expression of animal and human genes in bacteria or in cultured animal ... 1 rue Michel-Servet 1211 Genève 4 . Clonage et sous-clonage de construction de DNA dans . E.C...

• Bundesblatt num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

...a. pour les procédés de clonage d2019êtres humains et les clones ainsi obtenus; .... diagnostic appliquées au corps humain ou animal; . b. les variétés végétales et les races anim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 17 juin 2008
• Unique
• Loi

• Notifiche e domande d'autorizzazione per attività in sistemi chiusi con organismi geneticamente modificati o patogeni

... 4002 Basel . Cloning and expression of animal and human genes in bacteria or in cultured animal ... 1 rue Michel-Servet. 1211 Genève 4 . Clonage et sous-clonage de construction de DNA dans . E.C...

• Foglio Federale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Notifications et demandes d’autorisation pour des activités impliquant des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes en milieu confiné

... 4002 Basel . Cloning and expression of animal and human genes in bacteria or in cultured animal ... 1 rue Michel-Servet 1211 Genève 4 . Clonage et sous-clonage de construction de DNA dans . E.C...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... cellules d'origine humaine et d'origine animale. La Confédération est donc également habilitée... cellules adultes reprogrammées par «clonage thérapeutique» selon la technique dite de «D...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les cellules souches, LRCS)

...a. pour les procédés de clonage des êtres humains et les clones ainsi obtenus; . ... diagnostic appliquées au corps humain ou animal ne peu-vent pas non plus être brevetées. . Art. ...

• Feuille Fédérale num. 51, 30 décembre 2003
• Seccion Unica