-
Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Mai 2000
Ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét)
Unique
Ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét) du 23 février Le Conseil ......érales 1 Autorités fédérales chargées de l'exécution 1 Si la législation n'en dispose pas autrement, l'autorité d'exécution est l'Office fédéral de météorologie et de climatologie (MétéoSuisse), ci-après office. 2 Dans l'...
-
Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 04 Décembre 2007
Ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét)
Unique
Ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét) du 7 novembre 2007 Le Conseil ...... 1 Autorités fédérales chargées de l'exécution 1 L'office responsable du service météorologique et climatologique national est l'Office fédéral de météorologie et de climatologie (MétéoSuisse). 2 Dans l'accomplissement de ...
-
Législation
Feuille Fédérale, 20 Septembre 2005
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét)
Seccion Unica
Loi fédérale Projet sur la météorologie et la climatologie (LMét) Modification du ... L'Assemblée ...... L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 31 août 20051, arrête: I La loi fédérale du 18 juin 1999 sur la météorologie et la climatologie2 est modifiée comme suit: Art.5a Contributions ...
-
Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Février 2008
Ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét)
Unique
Erratum Ordonnance sur la météorologie et la climatologie (OMét) du 7 novembre 2007 (RO 2007 5877; RS ...... 12 février 2008 Chancellerie fédérale 2008-0379 425 Ordonnance sur la météorologie et la climatologie. Erratum RO 2008 ...
-
Législation
Feuille Fédérale, 29 Juin 1999
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét)
Seccion Unica
Délai référendaire: 7 octobre 1999 Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét) du 18 juin L'Assemblée fédérale ......on; vu le message du Conseil fédéral du 22 avril 19981, arrête: 1 Tâches de la Confédération La Confédération assume les tâches suivantes en matière de météorologie et de climatologie: a. elle saisit en permanence, sur l'ensemble du ...
-
Législation
Feuille Fédérale, 04 Avril 2006
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét)
Seccion Unica
Délai référendaire: 13 juillet 2006 Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét) Modification du 24 mars 2006 L'Assembl...... du 18 juin 1999 sur la météorologie et la climatologie2 est modifiée comme suit: Art.5a Contributions ...
-
Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 21 Mars 2000
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét)
Unique
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét) du 18 juin L'Assemblée ...... vu le message du Conseil fédéral du 22 avril 19982, arrête: 1 Tâches de la Confédération La Confédération assume les tâches suivantes en matière de météorologie et de climatologie: a. elle saisit en permanence, sur l'ensemble ...
-
Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Décembre 2006
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét)
Unique
Loi fédérale sur la météorologie et la climatologie (LMét) Modification du 24 mars 2006 L'...... du 18 juin 1999 sur la météorologie et la climatologie2 est modifiée comme suit: Art.5a Contributions ...
-
Législation
Feuille Fédérale, 20 Septembre 2005
Message relatif à la modification de la loi fédérale sur la météorologie et la climatologie
Seccion Unica
05.068 Message relatif à la modification de la loi fédérale sur la météorologie et la climatologie du 31 août 2005 Madame la Présidente, ...... de la loi sur la météorologie et la climatologie. Nous vous prions d'agréer, Madame la ...
-
Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 30 Décembre 2003
Unique
Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus dans le domaine de la météorologie et de la climatologie (OEMét) du 3 décembre 2003 Le ......ion 1 Généralités 1 Objet La présente ordonnance régit la perception des émoluments dus pour les prestations de base fournies par l'Office fédéral de météorologie et de climatologie (MétéoSuisse). Art. 2 Types d'utilisateurs ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 12 Résultats de la recherche “Climatologie”

