climatisation solaire

• Arrêt nº 1C 272/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 mars 2011

... installations de ventilation et de climatisation et des panneaux photovoltaïques sont disposés en... refus justifié d'installer des panneaux solaires en toiture, le projet prévoyait le chauffage à d...

• Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective nationale de travail pour l'artisanat du métal

..., façades, systèmes de protection solaire et contre les intempéries, volets à rouleaux, st... de la branche du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la ferblanterie et de l'ins...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective nationale de travail pour l'artisanat du métal

..., façades, systèmes de protection solaire et contre les intempéries, volets à rouleaux, st... de la branche du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la ferblanterie et de l'ins...

• Feuille Fédérale num. 34, 29 août 2006
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

... disproportionnés pour la climatisation intégrale des locaux. C'est pourquoi cette co... exigeantes; l'isolation et la protection solaire feront l'objet d'une attention particulière. ...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'énergie

... de la biomasse et de l'énergie solaire revêtent une importance croissante,. sont conven... de chauffage, de ventilation et de climatisation;. c) contrôle périodique et réduction, le cas �...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

...Des cellules solaires de couleur rouge sont assimilées au voile et form...�rieure à celle nécessaire pour la climatisation de salles d'exposition de même nature. . La faça...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

...Une protection solaire pourra être déployée par fort ensoleillement. L... simultanée posséderont une climatisation autonome, conformément à la norme de l'AIIC (Ass...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... des technologies basées sur l'énergie solaire dans les pays en développement (septembre 2000) a... a popularisé des systèmes de climatisation, des réfrigérateurs, des ampoules et des moteurs...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

...Les installations solaires fournissent une contribution importante à la prod... électriques, la ventilation, la climatisation ainsi que l'alimentation en eau et les écoulement...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... industriels, le vent et les capteurs solaires. En important 80 % de l'énergie qu'elle consomme,... plus puissants et de systèmes de climatisation se sont accrus et cette augmentation n'est compens...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica