clientele allemande

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport du 20 avril 2009 de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

... de répondre aux besoins de la clientèle et de facturer, le cas échéant, les atouts parti... qui achète des livres en langue allemande que pour celle qui lit des ouvrages en langue fran...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

... requise pour l'approvisionnement de la clientèle de l'importateur pendant un an et elle n'est déli...2013 la pharmacopée allemande Homöopathisches Arzneibuch (HAB), . 2013 la Pharm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... sont opérés par des compagnies allemandes ou en possession allemande (dont Swiss, Lufthansa ... au mieux les divers besoins de la clientèle. En faisant preuve d'innovation et de souplesse, l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur le CO2 (Exemption de la taxe pour les centrales thermiques à combustibles fossiles)

... une faute de frappe dans les versions allemande et italienne de cet article. Le montant de l'amend... des émissions de CO 2 sur leur clientèle via les prix de l'électricité. Dans l'hypothèse...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur la sécurité des produits (Révision totale de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques)

...de la loi allemande sur la sécurité des appareils et des produits 11... qui met à la disposition de sa clientèle des machines d'entraînement. Le législateur n'in...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... assurer la qualité, satisfaire la clientèle et innover. . Généralement, le réseau d'infrast... à ceux des entreprises ferroviaires allemande et autrichienne qui utilisent le même système é...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

...[Administration fédérale allemande du monopole des alcools], Recueil de la jurisprude... n'est distribué gratuitement à la clientèle d'un magasin ou à un large public que si sa mise ...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD)

... envoyé les offres uniquement en langue allemande et sans mentionner un numéro de TVA et que les é... dans son ensemble: Préserver la clientèle à tous les échelons de faux signaux tels que les...

• Feuille Fédérale num. 38, 22 septembre 2009
• Seccion Unica