classification nationale des professions

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... directives et gère le système de classification des équipes internationales de sauvetage. L'aide .... les médias électroniques, les professions libérales comme la médecine et le droit, ou enco...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... du code à quatre positions de la Classification internationale des maladies (CIM), 10 e révisio... d'apprentissage (seulement pour les professions réglementées par la loi fédérale sur la format... de la santé publique, Statistique nationale des traitements à la méthadone Organe responsabl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

...1997 P 96.3684 Professions non-académiques de la catégorie socioprofessionn... des offres de formation à l'échelle nationale;. - les cantons assument non seulement la responsa... divergent notamment sur la classification des voies de formation. Seules les qualifications ...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... fédérale concernant l'exercice des professions de médecin, de pharmacien et de vétérinaire dan... être entravée par des dispositions nationales restrictives sur la circulation des personnes. Il ... examineront la mise à jour de la classification tarifaire des poudres de légumes et poudres de fr...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

... à la création de l'infrastructure nationale des données géographiques, mais aussi une base j..., par l'établissement d'une classification et de principes de tarification homogènes pour le... car, dans chacune des deux professions, l'exécution d'activités juridiquement importan...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans la LF du 19 décem... dont les parents exercent des professions les obligeant à être mobiles sur le plan interna... calculé avant tout d'après la classification de l'objet à protéger (national, régional ou lo...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

... relatives aux examens fédéraux des professions médicales. . Nous vous prions d'agréer, Mess... (prévoyance sociale, trafic, défense nationale, formation et recherche fondamentale, agriculture ... sont groupées correspondent à la classification fonctionnelle du budget de la Confédération (se...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... entreprises fédérales, aux routes nationales et aux oeuvres sociales, les subventions engloutis...Il ressort de la classification par catégories de bénéficiaires (voir graphique... gens dont les parents exercent des professions qui les obligent à être mobiles sur le plan inte...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...2.6.4.3.6 Mesures nationales de remplacement dans le. domaine de la police vis... l'élément déterminant étant la classification d'une arme et de ses munitions dans l'une des quat... concernées, directement par les professions médicales qui remettent les stupéfiants ordonné...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... pour effet d'accorder à la production nationale une protection qui serait incompatible avec la pr�... et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dange...B. Professions juridiques. 3. 377 L 0249: Directive 77/249/CEE d...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica