classification des aliments

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... l'additif, une proposition pour sa classification par catégorie et groupe fonctionnel en vertu de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... à base de céréales et autres aliments pour bébés. 0.006 " . " toutes les den... actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... directives et gère le système de classification des équipes internationales de sauvetage. L'aide ...'Autorité européenne de sécurité des aliments), l'intégration à trois systèmes d'alerte préc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... à base de céréales et autres aliments pour bébés. " toutes les denrées alimentai... actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... à base de céréales et autres aliments pour bébés. " toutes les denrées alimentai... actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... du point de vue des critères de classification et d'évaluation par rapport à l'UE et le fait qu...- aliments pour animaux. - denrées alimentaires (aliments et...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

... chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux)

... des additifs déterminants pour la classification; . g. les recommandations portant sur les précaut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux . 2301 Farines, poud... de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets, fait à Strasbourg le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord