classification animale

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " . Métirame zinc cf... actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... entreprises du secteur de l'alimentation animale . L'établissement responsable de l'étiquetage de... l'additif, une proposition pour sa classification par catégorie et groupe fonctionnel en vertu de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " . Métirame zinc cf... actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., abrite une diversité végétale et animale exceptionnelle. L'instabilité politique de certai... directives et gère le système de classification des équipes internationales de sauvetage. L'aide ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... de viande, abats, sang, graisses animales. 0.05 exprimé sur la matière grasse . " 10... actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Legge federale sui sussidi alle spese dei Cantoni per borse e prestiti di studio nella formazione terziaria (Legge sui sussidi all'istruzione)

... recyclage: engrais d'origine végétale, animale, microbienne ou minérale ou provenant de l'épura...La vérification de la classification et de l'étiquetage de l'engrais selon l'art. 16,d...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 49, 4 décembre 2007
• Singoli
• Legge

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...b. les critères de classification des véhicules; . c. les dispositions relatives au...2 . 2 Les véhicules à traction animale et les voitures à bras dont le poids garanti exc�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... biologique extracellulaire d'origine animale à structure tridimensionnelle . Oui Pour le tra...22652B selon la classification WagnerArmstrong;. 2676 . Ordonnance sur les presta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

...Annexe 2.2 . (art. 7) . Classification des activités . 1 Etude du risque . Pour étudier...1 2 3 4 . 3 Animalerie séparée par une porte verrouillable 2013 2013. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... du point de vue des critères de classification et d'évaluation par rapport à l'UE et le fait qu... nuisibles pour la santé humaine ou animale ou des effets défavorables non acceptables pour l...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica