classe sociale aujourd hui

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193 documents pour classe sociale aujourd hui
  • ... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d... de la pauvreté, de la montée des classes moyennes ou de la part prise dans le commerce mond...

  • ... Maître d'éducation physique et sportive: classe 9a (indice 30/3 annuités);. - Maître de branche ...En outre, il souligne l'importance sociale et éducative du sport pour les enfants et adolesc...

  • ... la même occasion, nous vous proposons de classer l'intervention parlementaire suivante: . 2001 P 01..., aux autorités d'assistance et d'aide sociale ainsi qu'aux autorités de protection de l'en...

  • ...Son traitement a été arrêté en classe 29, annuité 10. Ce traitement a été réévalué...

  • ... du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 20 mai 2... d'assurance que les personnes de sa classe d'âge. B. Par arrêt du 20 mai 2010, le Tribunal ...

  • ... de traitement à l'intérieur de la classe; 4° le retour au statut d'employé en période pr...

  • Regeste Art. 17 Abs. 1 lit. c und Abs. 2 RPG; Art. 26 Abs. 1 und Art. 36 Abs. 1-3 BV; Denkmalschutzmassnahmen bei Fischerhäuschen. Gesetzliche Grundlagen und zulässige Rügen (E. 3 und 4). Die Ästhetik ist nicht das einzige Kriterium für die Unterschutzstellung; auch für eine bestimmte Epoche typische Bauten oder Zeugen eines bestimmten - auch jüngeren - Baustils sind schutzwürdig (E. 6). Die dicht an einander errichteten kleinen Fischerhäuschen in unmittelbarer Seenähe werden geschützt als Zeugen einer vergangenen Epoche und Tätigkeit sowie als seltene Vertreter dieses besonderen Siedlungstyps (E. 7). Die beiden Schutzmassnahmen - Teilnutzungsplan und Unterschutzstellung - sind für die Erhaltung des Objekts nötig (E. 8). **************************************** Regeste Art. 17 al. 1 le...

    ... des infrastructures) a procédé au classement du site du port des Pierrettes, en vue d'en assure... l'expression d'une situation historique, sociale, économique et technique particulière, doivent ...

  • Regeste Art. 13 Abs. 1 ATSG in Verbindung mit Art. 42 Abs. 1 AHVG (in der seit 1. Januar 2003 geltenden Fassung) sowie mit Art. 39 Abs. 1 und Art. 42 Abs. 1 IVG (Letzterer in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung); Art. 25 Abs. 2 ZGB; Begriff des Wohnsitzes als Voraussetzung des Anspruchs auf eine ausserordentliche Rente und eine Hilflosenentschädigung der Invalidenversicherung. Im Zusammenhang mit dem Anspruch auf eine ausserordentliche Rente und eine Hilflosenentschädigung der Invalidenversicherung schliesst der Begriff des Wohnsitzes "nach den Artikeln 23-26 des Zivilgesetzbuches", auf welche Art. 13 Abs. 1 ATSG verweist, entgegen dem klaren Wortlaut dieser Bestimmung den abgeleiteten Wohnsitz bevormundeter Personen gemäss Art. 25 Abs. 2 ZGB nicht mit ein (Bestätigung der in BGE ...

    ..., Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales); elle a conclu, avec suite de dépens, au renvoi ... d'assurance que les personnes de la classe d'âge des intéressés (art. 42 al. 1 LAVS) perme...

  • ...63 LEtr. Cette dernière disposition classe les cas de révocation en trois catégories dont l..., qu'elle a vécu au bénéfice de l'aide sociale et qu'elle a délivré neuf actes de défaut de bi...

  • ... les modalités concernant les charges sociales seraient communiquées à l'intéressée. A.b L'as... n'a pas non plus été colloquée dans une classe de traitement de la fonction publique. Le contrat ...



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