classe sociale agriculteurs

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d... de la pauvreté, de la montée des classes moyennes ou de la part prise dans le commerce mond... revendiquent les terres des agriculteurs et vice-versa. Délaissé par la pluie, le Nord du...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

.... Nous vous proposons également de classer les interventions parlementaires suivantes: . 2001... un rythme permettant une évolution socialement supportable. Concernant la politique économique e... et responsabilisera les agriculteurs. La responsabilisation est aussi l'objectif poursu...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Classées par: . Département fédéral des affaires étrang... NMC: A2310.0394 Prévoyance sociale . Objectif(s) . principal(aux): Renforcer les lie.... Bénéficiaire(s). final(aux): Agriculteurs et pépiniéristes. Type de . subvention: Aide f...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... des institutions d'aide et de sécurité sociales; les prestations fournies par des organisations d'...26. la vente par les agriculteurs, les sylviculteurs et les horticulteurs des produi... une ordonnance de non-ouverture ou de classement. . 5 Si l'autorité compétente est chargée de po...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... assurer un revenu approprié aux agriculteurs, tandis que ceux prévus à la let. b exige... servant à apprécier la situation sociale des agriculteurs. Alors que, selon l'art. 5 LAgr, ...Nombre d'exploitations agricoles par classe de grandeur. 1990 1996 2000 . 0-3 ha SAU 19 819 1...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)

... Coordination des systèmes de sécurité sociale. Les parties contractantes règlent, conformément... des substances et produits toxiques des classes 1, 2 et 3, conformément à l'article 3 du règlem... 1967, visant la liberté pour les agriculteurs ressortissant d'un Etat membre, établis dans un a...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., celles qui sont versées aux assurances sociales publiques, les dépenses en faveur du domaine de l...38 400. fait qu'au fil du temps le classement par articles a été rationalisé pour des motifs ... une nouvelle fois (exemple: à des agriculteurs ou des propriétaires). Bases légales. Seul est m...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... des disparités économiques et sociales dans l'UE élargie. (FF 2007 439) 3250 . 2.1.1 Ac... de campagnes de sensibilisation dans les classes . du degré supérieur en Géorgie, en Arménie e... de gestion durable par des groupes d'agriculteurs. . C. 2,065 millions de francs. Aide publique au d...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• A: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Projet)

..., les prestations de soin, l'assistance sociale, l'aide sociale, la protection de l'enfance et de ...26. la vente par les agriculteurs, les sylviculteurs et les horticulteurs des produi..... . Deuxième classe . e. les créances fiscales au sens de la loi féd...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...5. Cependant, le classement dans ces trois groupes de bénéficiaires permet u...�ratrice, ils ont également une dimension sociale. 10 Avec la nouvelle politique agricole, il faut ...En effet, elles n'incitent pas les agriculteurs à augmenter la production. Toutefois, les contrib...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica