Classe paysanne

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7 documents pour Classe paysanne

- Arrêt nº 1C 80/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 6 septembre 2007
...Ces trois parcelles sont classées en zone du village dans le plan des zones communal...Elle accueille une ancienne maison paysanne de 101 mètres carrés ayant obtenu la note 3 au r...
- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
.... Nous vous proposons également de classer les interventions parlementaires suivantes: . 2001... et le maintien de la population paysanne (ancienne loi sur l'agriculture) AO Appellation d'...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica
- 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)
...38 400. fait qu'au fil du temps le classement par articles a été rationalisé pour des motifs ... et le maintien de la population paysanne (RO 1953 1095); remplacée dès le 1 er janvier 1...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
- Seccion Unica

- Rapport du 23 juin 1999 sur les mesures d'hygiène de l'air adoptées par la Confédération et les cantons
...Le postulat a été formellement classé en 1990 du fait que le Conseil fédéral envisagea... et le maintien de la population paysanne, RS 910.1. 7 Adoptée en votation populaire le 2...
- Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')
...Nous vous proposons en outre de classer le postulat suivant:. 1997 P 96.3607 Charges admin... (exemple: maintien de la population paysanne). Le deuxième but est de parer aux déficiences d...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
- Seccion Unica
- Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)
... populaires «pour une agriculture paysanne compétitive et respectueuse de l'environnement» ...Nombre d'exploitations agricoles par classe de grandeur. 1990 1996 2000 . 0-3 ha SAU 19 819 1...
- Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
...Classées par: . Département fédéral des affaires étrang... d'oeufs dans des exploitations paysannes; garantir les revenus dans l'agriculture. . Presta...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica