Classe moyenne

• Arrêt nº 1C 201/2010 de Ire Cour de Droit Public, 24 janvier 2011

... 40'000 m² situé en amont du village et classé en zone à bâtir de moyenne densité, selon le pl...

• Ordonnance sur les redevances aéroportuaires

...1 ne peut pas être atteinte en moyenne, il est possible de déduire du transfert l'écart... mensuel de rendement des emprunts dans une classe de notation (rating) correspondant à l'aéroport ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Message concernant un crédit-cadre destiné à des engagements conditionnels pour l'encouragement de l'offre de logements

...) pour quelque 350 millions de francs en moyenne. Les engagements pour des garanties diminueront da...Les gens à faibles revenus et même la classe moyenne souffrent de cette tension sur le marché....

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 203/2010 de Ire Cour de Droit Public, 24 janvier 2011

... 40'000 m² situé en amont du village et classé en zone à bâtir de moyenne densité, selon le pl...

• Arrêt nº 1P.387/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 19 septembre 2007

... de la population, en particulier de la classe moyenne. Les terrains doivent être déclassés en...

• Arrêt nº 8C 175/2010 de Ire Cour de Droit Social, 14 février 2011

... la catégorie des accidents de gravité moyenne. Il est d'avis que l'événement en cause se situe... Tribunal fédéral des assurances avait classé à la limite supérieure des accidents de gravité...

• Ordonnance du DETEC relative aux temps de vol et de service et à l'aménagement du temps de travail dans le trafic aérien commercial assuré par avion (Ordonnance relative aux temps de vol et de service)

... correspond à une chambre d'un hôtel de classe moyenne et est équipée d'une toilette et d'un ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 306/2010 de Ire Cour de Droit Social, 25 février 2011

... en présence d'un accident de gravité moyenne comme celui dont avait été victime B.________ (c... que l'accident qu'il a subi doit être classé à la limite supérieure des accidents de gravité...

• Arrêt nº 8C 339/2007 de Ire Cour de Droit Social, 6 mai 2008

... adéquate entre l'accident - qu'elle a classé dans la catégorie des accidents de gravité moyen... la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité. En...

• Ordonnance sur les frais de la procédure pénale fédérale

... du billet de transport public en deuxième classe, aller et retour; . b. indemnité kilométrique ca... pratiqué dans un hôtel de classe moyenne. . Frais de procédure pénale fédérale RO 2003 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 25 novembre 2003
• Unique
• Ordonnance