cinematheque

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26 documents pour cinematheque

- Arrêt nº 2C 910/2010 de IIe Cour de Droit Public, 5 mai 2011
...Participants à la procédure. Cinémathèque Jean-Marie Boursicot (Suisse) Sàrl,. représenté...
- Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)
... de remettre à la fondation de la Cinémathèque suisse une copie neuve ou un support équivalent a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
- Unique
- DREAM THEMES.
... with the exhibition, the Swiss Cinematheque is presenting a series of films with dream themes,...
- Swiss News
- Num. 2000, Mai 2000

- Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OEC)
... auprès de la fondation de la Cinémathèque suisse. . Art. 8, titre, al. 1 et 3 . Coproduction...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
- Unique
- Ordonnance
- Botschaft über Bauvorhaben und Grundstückserwerb der Sparte Zivil (Zivile Baubotschaft 2008)
... Archivierungszentrum der Cinémathèque Suisse in Penthaz . Benützer: Bundesamt für Kult...
- Bundesblatt num. 27, 8 juillet 2008
- Seccion Unica
- Messaggio concernente i progetti di costruzione e l'acquisto di terreni e immobili del settore civile (Messaggio 2008 sulle costruzioni civili)
... del centro d'archiviazione della Cinémathèque Suisse a Penthaz . Utente: Ufficio federale della ...
- Foglio Federale num. 27, 8 juillet 2008
- Seccion Unica
- Message relatif à l'arrêté fédéral concernant le plafond de dépenses en vue de l'octroi d'aides financières à l'association Memoriav pour la période 2010 à 2013
..., SRG SSR idée suisse, Cinémathèque suisse, Phonothèque nationale suisse. Ce groupe d...
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Botschaft zu einem Bundesgesetz über die Ausrichtung von Finanzhilfen an den Verein Memoriav und zu einem Bundesbeschluss betreffend einen Zahlungsrahmen für eine Finanzhilfe an den Verein Memoriav in den Jahren 2006-2009
... (SRG SSR idée suisse, Cinémathèque Suisse, Fonoteca Nazi-onale Svizzera, etc.) angeme...
- Bundesblatt num. 22, 7 juin 2005
- Seccion Unica
- Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2008 sur les constructions civiles)
...'archivage et de conservation de la Cinémathèque suisse à Penthaz . Utilisateur: Office fédéral ...
- Feuille Fédérale num. 27, 8 juillet 2008
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
...Cinémathèque suisse . 306.3600.156. NMC: A2310.0319 Culture et...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

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