Cimetiere militaire

• Accord entre la Confédération suisse et la République de Serbie visant à faciliter la délivrance de visas

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel conf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie visant à faciliter la délivrance de visas aux citoyens de la Fédération de Russie et de la Confédération suisse

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 8 février 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et la République de Moldova visant à faciliter la délivrance de visas

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel conf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Accord entre la Suisse et la Bosnie et Herzégovine visant à faciliter la délivrance de visas

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel conf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 21 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... 5674 . Défi des opérations militaires dans la politique de paix et de sécurité . La po... une camionnette de livraison jusqu'au cimetière de la commune et enter-ré dans la fosse commune d...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... RUAG fabrique des biens à usage tant militaire que civil et fournit des prestations de services c... de gestion a alors un rôle de cimetière de données dispendieux. . Les lettres d'audit peu...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
• Seccion Unica