Cimetiere militaire

• Accord entre la Confédération suisse et la République de Serbie visant à faciliter la délivrance de visas

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel conf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et la République de Moldova visant à faciliter la délivrance de visas

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel conf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie visant à faciliter la délivrance de visas aux citoyens de la Fédération de Russie et de la Confédération suisse

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 8 février 2011
• Unique

• Accord entre la Suisse et la Bosnie et Herzégovine visant à faciliter la délivrance de visas

... personnes souhaitant se rendre dans un cimetière militaire ou civil: 2013 un document officiel conf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 21 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... 5674 . Défi des opérations militaires dans la politique de paix et de sécurité . La po... une camionnette de livraison jusqu'au cimetière de la commune et enter-ré dans la fosse commune d...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... du secret pour les mandats classifiés militaires. 53.03 Permis d'importation pour obtenir une part... pour nouvelles installations de cimetière privé. 109.2 Autorisation d'exploitation d'un cr...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... RUAG fabrique des biens à usage tant militaire que civil et fournit des prestations de services c... de gestion a alors un rôle de cimetière de données dispendieux. . Les lettres d'audit peu...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
• Seccion Unica