cidre fabrication

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... 5,2 % Gravière et entreprise de fabrication de béton . 2,9 %. Gravière: extraction de pier...,2 % Chiens: salon de toilettage 5,2 % Cidrerie: travail à façon pour cidre doux . 1,3 %. Climat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les potages, les épices et le vinaigre

... dans le cadre des bonnes pratiques de fabrication, à moins que la législation sur les denrées ali...b. le vinaigre de cidre: vinaigre de fermentation obtenu exclusivement à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.568/2006 de IIe Cour de Droit Public, 30 janvier 2007

..., les vins utilisés pour la fabrication des Martini sont des vins à haut degré d'alcool ... telles que le vin, la bière et le cidre (cf. Jean-François Aubert/Pascal Mahon, Petit com...

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

... «jus de fruits à pépins» ou «cidre doux». . Art. 7, al. 2 . 2 Les traitements et sub... à l'annexe 1 sont autorisés pour la fabrication. . Art. 8, al. 1 et 3 . 1 Selon la sorte de fruits...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... humaine ou comme fins finots pour la fabrication de pâtes alimentaires; en moyenne, au moins 96 % ...13. Marché des fruits à cidre et des produits de fruits . L'importation des prod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... destinées à être broyées pour la fabrication d'huile végétale raffinée; en cas de doute, cet... 0.0005 " . Patuline MY cidre 0.05. " MY cidre sans alcool 0.05. " MY ju...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Message concernant l'introduction d'un impôt spécial sur les alcopops

...Vin, bière et cidre sont autorisés dès 16 ans, les autres boissons a... formes et quel qu'en soit le mode de fabrication, est réputé boisson distillée. Seuls les produi...

• Feuille Fédérale num. 10, 18 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... habituellement utilisées dans la fabrication des denrées alimentaires; les enzymes qu'il est p... (*) sans addition de sucres (y compris le cidre et le poiré) ou dans l'hydromel: 50 mg (**). E 22...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " eau-de-vie de cidre 10000 20000 ". " eau-de-vie de fruit 10000 ...'autres aliments ou utilisées pour la fabrication d'autres denrées alimentaires. . 8 R (CE) no 1881...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... X 0713.1013 2013 2013 2013 pour la fabrication de la bière X 0713.1019 2013 2013 2013 autres ... 2013 2013 pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.1011 2013 2013 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord