cidre brut

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...de 100 kg brut de marchandise en moyenne d'une année civile. Si ...13. Marché des fruits à cidre et des produits de fruits . L'importation des prod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée

...Fr. par 100 kg brut . Taux du droit. applicable Taux du droit . NPF r...- pommes: - - pour la cidrerie et pour la distillation: 10 11 - - - import�...

• Feuille Fédérale num. 4, 31 janvier 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première... 0.0005 " . Patuline MY cidre 0.05. " MY cidre sans alcool 0.05. " MY ju...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über den Handel mit landwirtschaftlichen Erzeugnissen (mit Anhängen und Schlussakte)

... Warenbezeichnung Zollsatz in CHF/100kg brutto . jährliche Menge in Nettogewicht (Tonnen) . ex... Eau-de-vie de cidre de Bretagne Eau-de-vie de poiré de Bretagne Eau-d...

• Bundesblatt num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Numéro du tarif Droit de douane par 100 kg brut [1] . (fr.) . 2026 1101. 0043 85.00 pas de PGI... et de raisins, non fermenté, sans alcool, cidre et poiré au total 3.0 l Vin naturel rouge et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 2013 pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.1011 2013 2013 201...1213 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou aggloméré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Décision no 2/2008 concernant l'adaptation des annexes 1 et 2 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... applicable (en francs suisses/100 kg brut) . droit nul illimitée . Jus de tout autre agrume... ex 0808 10 80 Pommes, autres que pommes à cidre, . fraîches droit nul. (2) 1 500(3) . 0809 40 P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... que 11, Organisation de marché: fruits à cidre et produits de fruits, est modifiée conformément...Numéro du tarif Droit de douane par 100 kg brut. [1]. Parts des droits. de douane à affectation...

• Feuille Fédérale num. 10, 18 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... que 11, Organisation de marché: fruits à cidre et produits de fruits, est modifiée conformément...Numéro du tarif Droit de douane par 100 kg brut. [1]. Parts des droits. de douane à affectation...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur l'imposition de la bière

... Proportion de débit total . DÉBIT BRUT DE BIÈRE SELON LA DIMENSION DES BRASSERIES 2004 .... produits concurrents tels que le vin et le cidre ne sont pas imposés, la bière n'a jamais été l...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica