chypre tourisme

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�...Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne Républiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Et le problème de Chypre, toujours en suspens, agit comme un frein dans les... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Publication des demandes de concession de maisons de jeu

...; Xanadu Entertainment Ltd., Limassol, Chypre. 18. Eléments principaux du rapport sur l'impact ... aura des retombées positives sur le tourisme journalier (207 100-228 900 journées par année) ...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e...Macao 3 décembre 2002 3 janvier 2003 Chypre** 6 avril 2006 6 mai 2006 Colombie* 11 novembr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss..., la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie, Chypre, Israël et la Slovénie. . d'une protection de dr...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République .... Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE) no 1172/98 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Initiative parlementaire. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement. Prorogation. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats

...'hôtellerie est un des secteurs-clé du tourisme suisse. Il s'ensuit que l'évolution de la branche... 16 Autriche 20 10/12 10 Belgique 21 6/12 6 Chypre 15 5/0 5 Danemark 25 - 25 Espagne 16 4/7 7 Estonie...

• Feuille Fédérale num. 40, 11 octobre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par... des pays de l'UE-15, de Malte et de Chypre est en adéquation avec les besoins de l'économie...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...Les négociations avec Chypre, pays dont l'adhésion à l'UE est prévue sous pe...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message portant approbation du protocole à l'accord entre la Suisse et la CE sur la libre circulation des personnes

..., la Lituanie, la Lettonie ainsi que Chypre et Malte. Depuis le 1er mai 2004, ces Etats sont... à la demande, dans certains secteurs (tourisme, hôtellerie, santé, construction, agriculture, n...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica