chypre rouge

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31 documents pour chypre rouge

- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
...Phaethon aetheras Phaéton à bec rouge. Phaethon rubricauda Phaéton à brins rouges Phae...Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne Républiq...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...CICR Comité international de la Croix-Rouge . CIJ Cour internationale de justice de La Haye . ...Et le problème de Chypre, toujours en suspens, agit comme un frein dans les...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message concernant l'approbation et la mise en uvre du troisième Protocole additionnel aux Conventions de Genève de 1949, relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel ainsi que les modifications de lois liées à cette mise en uvre
... des signes distinctifs existants, la croix rouge, le croissant rouge et le lion et soleil rouges. L... nationales de secours d'Afghanistan, de Chypre, d'Inde, du Japon, du Liban, du Soudan, du Sri Lan...
- Feuille Fédérale num. 7, 21 février 2006
- Seccion Unica

- Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
...Mazama temama cerasina (Guatemala). Daguet rouge du Guatemala . Annexe III . uvages menacées d'ext...Ovis orientalis ophion Mouflon de Chypre . Ovis vignei vignei Urial de Ladak P antholops h...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
- Unique
- Convention
- Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
...Mazama temama cerasina (Guatemala). Daguet rouge du Guatemala . Annexe III . uvages menacées d'ext...Ovis orientalis ophion Mouflon de Chypre . Ovis vignei vignei Urial de Ladak P antholops h...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
- Unique
- Convention
- Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
... le Comité international de la Croix-Rouge à se rendre sur des lieux de détention dans des ... Chili 12 décembre 2008 11 janvier 2009 Chypre 29 avril 2009 29 mai 2009 Costa Rica 1er décembre...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
- Unique
- Protocole
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Suisse, représentée par la DDC, la Croix-Rouge suisse (CRS) et la Fédération internationale des... République de Chypre concernant la mise en oeuvre du programme de coop�...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Protocole additionnel du 8 juin 1977 aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II)
... 1997 Macaoc 31 mai 1999 20 décembre 1999 Chypre 18 mars 1996 A 18 septembre 1996 Colombie 14 août... du Comité international de la Croix Rouge: http://www.icrc.org/dih.nsf/WEB?OpenNavigator ou ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 8 mars 2005
- Unique
- Protocole
- Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (Protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination
... du Comité international de la Croix-Rouge . a) Le présent paragraphe s'applique à toute mi... 1998 Chine* 4 novembre 1998 4 mai 1999 Chypre 22 juillet 2003 22 janvier 2004 Colombie 6 mars 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
- Unique
- Protocole
- Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun
... Espagne ES France FR Irlande IE Italie IT Chypre CY Lettonie LV Lituanie LT Hongrie HU . Régime de...(dimensions: 26 × 59 mm, encre rouge) . Régime de transit commun. Décision no 1/2008 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
- Unique
- Decision

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