chypre pays

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255 documents pour chypre pays

- Règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 27 mai 2008 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes à la Bulgarie et à la Roumanie
...Irlande», «J. Italie», «K. Chypre», «L. Lettonie», «M. Lituanie», «N. Luxemboourg», «O. Hongrie», «P. Malte», «Q. Pays-Bas», «R. Autriche», «S. Pologne», «T. Portu...
- Accordo fra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica Francese sullo scambio e la reciproca protezione delle informazioni classificate
Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'o...Allemagne Autriche Belgique Bulgarie Chypre Danemark Espagne Estonie Finlande France Grèce Ho...
- Règlement (CEE) no 574/72 du Conseil, du 21 mars 1972, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 27 mai 2008 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes à la Bulgarie et à la Roumanie
...Chypre2013Lettonie» «233. Chypre2013Lituanie» «234. Chypre2013Lux...R CEE n o 574/72 RO 2009 . «307. Pays-Bas2013Autriche» «308. Pays-Bas2013Pologne» �...

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran...Et le problème de Chypre, toujours en suspens, agit comme un frein dans les...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Règlement (CEE) No 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circu-lation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 26 octobre 2004 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes aux nouveaux Etats membres de la CE
... d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République ...Italie», «I. Luxembourg», «J. Pays-Bas», «K. Autriche», «L. Portugal», «M. Finl...
- Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste de pays OAgrD)
...Allemagne Autriche Belgique Bulgarie Chypre Danemark Espagne Estonie Finlande France Grèce Ho...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 30 janvier 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE concernant le classement de pays importateurs dans les catégories de pays établies en relation avec la garantie contre les risques à l'exportation
...Croatie HR 4 Chypre CY 3 Kazakhstan KZ 6 Russie RU 6 République slova...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 9 janvier 2001
- Unique
- Ordonnance
- Convention du 1er mars 1954 relative à la procédure civile
...-Macao* 10 décembre 1999 20 décembre 1999 Chypre* 27 avril 2000 A 1er mars 2001 Pays-Bas-Aruba2 29 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 9 septembre 2003
- Unique
- Convention
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... définis dans la législation de leur pays d'origine. L'éventuelle tromperie des consommateu..., la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie, Chypre, Israël et la Slovénie. . d'une protection de dr...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste de pays OAgrD)
...Allemagne Autriche Belgique Chypre Danemark Espagne Estonie Finlande France Grèce Ho...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 17 janvier 2006
- Unique
- Ordonnance

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