chypre euro

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l...Et le problème de Chypre, toujours en suspens, agit comme un frein dans les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 (CBE 2000)

... Bulgarie 30 avril 2002 A 13 décembre 2007 Chypre 25 octobre 2007 A 13 décembre 2007 Croatie 31 oc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Convention

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

...Via XX Settembre 20 I-00187 Roma . Chypre: Ministry of Agriculture, Natural Resources and . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

...1 Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Polo...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Par contre, en Europe continentale, où plusieurs grandes économies ét... (PECO-8), auxquels s'ajoutent Malte et Chypre, rejoindront l'Union européenne. Ces dix pays rep...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... à titre provisoire, la Communauté européenne ou toute organisation intergouvernementale menti... Macao 14 décembre 2009 7 décembre 2011 Chypre 9 juillet 2010 7 décembre 2011 Congo (Brazzav...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport Europe 2006

...: exceptions au profit du Danemark, de Chypre et de Malte; maintien de dispositions légales par...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... au commerce avec les pays de l'Union européenne (UE) et avec d'autres partenaires importants. Elle... Kasakhstan . Malte Russie Norvège Chypre . Serbie . et Monténégro . -40% . -40% . -6...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Gouvernement de la République de Chypre, représenté par le. bureau de planification de ... les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI (FF 2007 509) 3254 . 2.2.1 A...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica