Choix de technologie

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... dit que la décision de transfert de technologie du calibre .. se finaliserait dans le courant de j...était concluant, le choix se faisant de cas en cas; cette clause ne se conci...

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... suisse de la science et de la technologie» dans les art. 22, al. 1, et 32, al. 2. Titre préc... visant à évaluer les conséquences des choix technologiques. 5Le Conseil fédéral nomme les me...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Loi

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... suisse de la science et de la technologie» dans les art. 22, al. 1, et 32, al. 2. Titre préc... visant à évaluer les conséquences des choix technologiques. 5 Le Conseil fédéral nomme les m...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les instruments adoptés en 2001 et en 2002 par la Conférence internationale du Travail (Annexes)

... sur les risques liés aux nouvelles technologies; . b) de participer à l'application et à l'exam... prises pour assurer l'adaptation ou le choix approprié de la technologie, des machines et des ...

• Feuille Fédérale num. 48, 9 décembre 2003
• Seccion Unica

• Decreto federale I concernente il preventivo per il 2003

...Mesures de pr é vention. Evaluation des choix technologiques. Conseil suisse de la science et dee la technologie (CSST). ' ex é cution. Recherche et d. Prestation...

• Foglio Federale num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Confédération dans l'entreprise Swisscom SA

... et de s'adapter aux nouvelles technologies. Ainsi, dans son rapport d'activité 2005, la Comm... de la portabilité des numéros et du libre choix du fournisseur. . La ComCom a également la compé...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2006
• Seccion Unica

• Bundesbeschluss I über den Voranschlag für das Jahr 2003

...Evaluation des choix technologiques. l 'é tranger. é veloppement. é... Conseil suisse de la science et de la technologie (CSST). Prestations de service de tiers. é ration...

• Bundesblatt num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 416/2008 de IIe Cour de Droit Public, 30 octobre 2008

Regeste Art. 9 FZA; Anerkennung von Diplomen; Rechtsverweigerung. Diplomanerkennung auf dem Gebiet des in der Schweiz geregelten Berufs einer sozialpädagogischen Assistentin. Gemäss Art. 9 FZA ist das europäische System der Anerkennung von Diplomen direkt anwendbar (E. 2.1 und 2.2). Das Bundesamt für Berufsbildung und Technologie (BBT) ist gehalten, innert der in Art. 12 Abs. 2 der Richtlinie 92/51 vorgesehenen Frist von vier Monaten einen Entscheid zu fällen, sobald es über alle notwendigen Elemente verfügt, um die im Ausland anerkannte Ausbildung mit den in der Schweiz gültigen Erfordernissen zu vergleichen (E. 2.3). Es muss die ihm fehlenden rechtlichen Informationen rasch in Erfahrung bringen (E. 2.4). Sobald es die angeforderten Auskünfte erhalten hat, beginnt die viermonatige Fris...

... sont exigées, le demandeur doit avoir le choix entre le stage d'adaptation et l'épreuve d'aptitu...

• Arrêt nº 4A 90/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 22 juin 2011

... émis la moindre réclamation au sujet des choix effectués par A.________. Les avoirs ont été g�... 1999, des valeurs du secteur de la technologie sont apparues dans le portefeuille "..". Selon un ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...D'où le choix de consacrer un chapitre séparé à la migration ... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica