chlore libre

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23 documents pour chlore libre

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus. " 0242000 choux pommés 0.5 ". ...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 7 juillet 1992
Regeste Art. 32 Abs. 4 lit. e und f, Art. 39 Abs. 3, Art. 43 USG, Art. 3 Abs. 2 VGV, Art. 13 und 20 FHA; Verbot der Getränkeverpackungen aus PVC. 1. Befugnis, eine Feststellungsverfügung gestützt auf die Verordnung über die Getränkeverpackungen zu erlassen (E. 3). 2. Kognition des Bundesgerichts hinsichtlich einer Verordnung des Bundesrates, welche sich auf eine Ermächtigung durch das Gesetz stützt (E. 4). 3. Das Verbot der Getränkeverpackungen aus PVC gemäss Art. 3 Abs. 2 VGV geht nicht über die Gesetzesdelegation von Art. 32 Abs. 4 lit. e und f USG hinaus: diese Verpackungen sind geeignet, sowohl die Verwertung der Abfälle wie auch die Beseitigung der Haushaltabfälle in den Abfallanlagen erheblich zu komplizieren (E. 5a bis 5c). Die Bestimmung verletzt im übrigen den Grundsatz der Ve...

... pas avoir, en particulier, une teneur en chlore supérieure à 1000 mg/kg. La règle de l'art. 3 a... Tribunal fédéral revoit d'office et librement l'application du droit et les constatations de fai...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus. " 0242000 choux pommés 0.5 ". ...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique

- Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des désinfectants pour l'eau des piscines publiques (OPer-D)
... (UE) ou de l'Association européenne de libre-échange (AELE) sont assimilés aux permis suisses... des désinfectants dans l'eau des bassins (chlore libre, chlore lié, ozone). . Mentionner les param...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus. " 0242000 choux pommés 0.5 ". ...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)
...) 14 Cyanures (CN-) 0,1 mg/l CN- (cyanure libre et facilement libérable). 0,5 mg/l CN- (cyanure l...16 Hydrocarbures chlorés volatils ou hydrocarbures halogénés volatils. 0...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
- Einzig
- Verordnung
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus. " 0242000 choux pommés 0.5 ". ...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)
... être remplacés par un nombre d'atomes de chlore allant de un à huit. Annexe III. Pollution atmosp... l'utilisation du bois imprégné à l'air libre. 74. Les produits à base de goudron de houille co...
- Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus. " 0242000 choux pommés 0.5 ". ...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les équipements sous pression
... et de l'Association européenne de libre échange (AELE). . Les listes des titres des norme... (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et ...
- Feuille Fédérale num. 32, 17 août 2004
- Seccion Unica

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