Chlore

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... intervenir des matières organiques et du chlore, du fait d'une combustion incomplète ou de réact...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ausführungsordnung vom 7. Dezember 2006 zum Europäischen Patentübereinkommen (AO EPÜ 2000)

... Camphéchlore I céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore . " I viande 0...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 15, 15 avril 2008
• Einzig
• Ausführungsordnung

• Ordonnance sur l'application de garanties

... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

...9 Installations de production de chlore et de soude caustique par électrolyse utilisant l...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...�chlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore. " 0700000 houb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des désinfectants pour l'eau des piscines publiques (OPer-D)

... des désinfectants dans l'eau des bassins (chlore libre, chlore lié, ozone). . Mentionner les param...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique