chirurgie dentaire

• Décision No 2/2011 du Comité mixte UE-Suisse institué par l'article 14 de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes en ce qui concerne le remplacement de l'annexe III (reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles)

...Suisse Chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locom...Medicina nucleare . Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº K 153/06 de IIe Cour de Droit Social, 28 novembre 2007

... spécialiste FMH ORL et spécialiste en chirurgie maxillaire à Y.________, répondant au questionnaaire, a indiqué que l'assainissement dentaire au niveau des deux mâchoires était un traitement...

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... soins généraux, de praticien de l'art dentaire et de vétérinaire, en ce qui concerne les droits...Anästhesiologie anestesiologia,»;. chirurgie générale:. «Islande: skur lækningar. Liechtens...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 246/2009 de IIe Cour de Droit Social, 14 juillet 2009

... professeur H.________, spécialiste en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, s'est adressé à... la prise en charge d'un traitement dentaire qu'il entendait effectuer sur la personne de l'ass...

• Décision du Conseil no 2 du 19 avril 2007 portant modification de l'appendice 3 à l'annexe K (libre circulation des personnes) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

...Chirurgie esthétique. Durée minimale de formation: 5 ans ... de médecin et de praticien de l'art dentaire). Durée minimale de formation: 4 ans . Islande...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 9 octobre 2007
• Unique
• Décision

• Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)

... soins généraux, de praticien de l'art dentaire et de vétérinaire, en ce qui concerne les droits...Anästhesiologie anestesiologia». chirurgie générale: «Suisse: chirurgie. Chirurgie chirurg...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº K 126/06 de IIe Cour de Droit Social, 15 janvier 2007

... professeur H.________, spécialiste en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, s'est adressé à... la prise en charge du traitement dentaire qu'il entendait effectuer sur la personne de l'ass...

• Message concernant la loi fédérale sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

...1.3.1.2 Médecine dentaire 169 . 1.3.1.3 Pharmacie 169 . 1.3.1.4 Médecine v�... postgrades pour l'orthodontie, la chirurgie orale, la parodontologie et la médecine dentaire ...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Arrêt nº 8C 1034/2009 de Ire Cour de Droit Social, 28 juillet 2010

... le traitement prévu pour la lésion dentaire. D.________ a fait opposition à cette décision e... du docteur H.________, spécialiste en chirurgie maxillo-faciale, selon lequel il était fort proba...