chine information

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le...6) . Dans notre société d'information mondialisée, la communication à l'étranger joue...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.3/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mai 2004

Regeste Internationale Rechtshilfe in Strafsachen; Art. 1a, 2, 5, 8 und 80p IRSG. Der Republik China (Taiwan) kann Rechtshilfe gewährt werden, auch wenn dieser Staat von der Schweiz nicht anerkannt wird (E. 5). Kann die Gewährung von Rechtshilfe an Taiwan wesentliche Interessen der Schweiz im Sinne von Art. 1a IRSG beeinträchtigen- Frage offen gelassen (E. 6). Die Voraussetzung des Gegenrechts ist erfüllt (E. 7). Erfordernis der Einhaltung der Verfahrensgarantien in dem im Ausland geführten Strafverfahren (E. 8). Die Verjährung beurteilt sich nach dem im Zeitpunkt der Schlussverfügung geltenden schweizerischen Recht, im vorliegenden Fall nach Art. 73 Ziff. 1 aStGB (E. 11). **************************************** Regeste Entraide internationale en matière pénale; art. 1a, 2, 5, 8 et 8...

... frégates à la Marine de la République de Chine (Taïwan), selon un contrat passé le 31 août 199... le contestent, en faisant valoir une information de l'Office fédéral, indiquant que l'entraide av...

• Protocole d'entente entre le Secrétariat d'Etat à l'économie de la Confédération suisse, agissant au nom du Conseil fédéral et l'Administration nationale du tourisme de la République populaire de Chine, concernant les visas et les questions connexes liées aux groupes de touristes de la République populaire de Chine (SDA)

...L'ANCT donnera toutes les informations utiles sur les personnes officiant comme coursiers...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 21 septembre 2004
• Unique
• Protocole

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références i... " 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références i... " 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... Parties s'efforcent de réunir des informations sur les différents dommages causés, notamment au... & centrale/Turkménistan à l'Ouest de la Chine (1) . Anser albifrons albifrons 2013 NO Sibéri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... pour l'acquisition efficiente d'informations douanières ou pour une procédure rapide de dédo... Maghreb, en Amérique latine, en Inde et en Chine illustrent le potentiel qui existe dans ce domaine...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... Siebold & Zucc., originaires du Canada, de Chine, des Etats-Unis d'Amérique, du Japon, de Mongolie...17 Informations supplémentaires . (signature) . 9 Quantité d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

... sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. . 4. Les abrév...RO 2009 . Corallium elatius (Chine). Corallium japonicum (Chine). Corallium konjoi (C...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 4C.205/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 21 février 2007

... warrants cotés en bourse à Hong Kong, en Chine, au Japon, en Malaisie, à Singapour, en Corée du... La Banque Z.________ a transmis cette information à Y.________, qui l'a reçue le 3 janvier 2003. E...