chine carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

... à détecter la présence d'Anoplophora chinensis (Forster), réalisée par l'organisme officiel res... et de la localisation de ces zones sur carte. . VI . Dès lors que ressortent des résultats de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.298/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 19 décembre 2006

Regeste Produktehaftpflicht; Mangel (Art. 4 PrHG); Beweis. Begriff des Mangels. Beweislastverteilung (E. 3). Der Geschädigte hat nicht die Ursache des Mangels zu beweisen, sondern es genügt, wenn er aufzeigt, dass das Produkt die berechtigten Sicherheitserwartungen des durchschnittlichen Konsumenten nicht erfüllte. Kommt es im Zusammenhang mit dem Gebrauch eines Produktes zu einem Unfall, beurteilt sich der Beweis des Geschehensablaufs, der zum Unfall geführt hat, im Prinzip nach dem Gesichtspunkt der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (E. 4). **************************************** Regeste Responsabilité du fait des produits; défaut (art. 4 LRFP); preuve. Notion du défaut. Fardeau de la preuve (consid. 3). Le lésé n'a pas à prouver la cause du défaut, mais doit uniquement démontrer qu...

..., U.________; elles étaient fabriquées en Chine par A.________ Co Ltd. Les cafetières de la marqu...

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... visiteurs, principalement en provenance de Chine. Les expositions universelles continuent de suscit...Le plan de coupe horizontal est une carte de géographie politique imaginaire. Ce produit co...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Macao, République populaire de Chine sur la réadmission des personnes en situation irrégulière (avec annexe)

...b) la carte d'identité ou le passeport (notamment le numéro,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 16 mai 2006
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong-Kong, République populaire de Chine relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (avec annexe)

...2013 carte d'identité permanente valable établie par les au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 27 février 2001
• Unique
• Accord

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Belgique, Bosnie-Herzégovine, Chili, Chine,. Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne,... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.255/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 17 mars 2005

...Dans le but d'exporter du cefoperazone en Chine, X.________ a invité Z.________ à lui faire une ...

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

..., devant la Russie et derrière la Chine. En ce qui concerne le financement des missions de... administrative (comme la gestion des cartes de légitimation ou l'établissement des visas), e...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...), les trois grandes puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afriqu... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica