chimie paris

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...133 La chimie et l'industrie pharmaceutique, l'industrie de la m...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur l'approbation de décisions et de recommandations internationales

... d'Oslo et l'ancienne Convention de Paris, dans le cadre de la Convention OSPAR. Décision O... disponibles dans l'industrie de la chimie organique Recommandation PARCOM 94/5 sur les meill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

...�chelonnement de la dette au sein du Club de Paris, qui est parvenu à conclure en 2007 des accords b... marché haut de gamme, notamment dans la chimie, l'électrotechnique, l'électronique/les instrume...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 5 février 1974

Regeste Änderung einer Firma, die den Vorschriften nicht entspricht; Art. 944 OR, Art. 38, 60 und 61 HRegV. Den Anforderungen des Art. 944 Abs. 1 OR nicht genügende Firma (Erw. 2-4). Einschreiten der Handelsregisterbehörde von Amtes wegen (Erw. 1 und 5). Frist zur Änderung einer seit langem gebrauchten Firma (Erw. 9). **************************************** Regeste Modification d'une raison de commerce non conforme aux prescriptions; art. 944 CO, 38, 60 et 61 ORC. Raison de commerce ne répondant pas aux exigences de l'art. 944 al. 1 CO (consid. 2-4). Intervention d'office de l'autorité administrative (consid. 1 et 5). Délai imparti pour la modification d'une raison utilisée pendant une longue période (consid. 9). **************************************** Regesto Modifica d'una ditta ...

... exactes, telles que calcul professionnel, chimie générale, dessin technique, moteur diesel, élec...Encyclopedia Universalis, vol. 15, Paris 1973, sous "Technique", p. 803 s.). Au regard de c...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Le Club de Paris à lui aussi accordé de substantielles réduction... dans les domaines de l'acier et de la chimie doivent être utilisés en faveur d'un programme p...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... Matières plastiques (2.3) . Chimie (31.8) . Produits pharmaceutiques (21.1) . H... au niveau des ministres les 15 et 16 mai à Paris sous présidence belge. Organisée sous le thème ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... de la science et de la technologie, Paris 2006. 25 Le FNS reçoit toujours plus de requête... l'EPFL s'explique par le transfert de la chimie, des mathématiques et de la physique de l'Univers...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... Matières plastiques (2.3) . Chimie (34.4) . (.Produits pharmaceutiques) (23.6) . H... niveau des ministres des 29 et 30 avril à Paris, présidée par la Nouvelle-Zélande, était plac�...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., des sciences des matériaux, de la chimie, de la biologie, ainsi que de la physique nucléai....3600.305 Agence spatiale européenne (ESA), Paris (cf. annexe 2) 201.3600.306 Organisation européen...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message du 10 janvier 2001 concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Macédoine

... de la transformation des métaux, de la chimie et des textiles, la production industrielle n'a ri... à l'égard des créanciers du Club de Paris et de se ménager ainsi une possibilité de voir t...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica