chimie organique

• Ordonnance du DETEC sur l'approbation de décisions et de recommandations internationales

... la réduction des rejets de substances organiques chlorées issues de la fabrication de la pâte à ... disponibles dans l'industrie de la chimie organique Recommandation PARCOM 94/5 sur les meill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
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• Arrêt de Tribunal Fédéral, 28 novembre 1967

Regeste Art. 50 Abs. 1 OG Zulässigkeit der Berufung gegen Zwischenentscheid (Erw. 1). 2. Patentrecht. a) Art. 112 lit. a PatG. Massgebendes Recht für die Beurteilung der Gültigkeit vor dem Inkrafttreten des PatG vom 25. Juni 1954 erteilter Patente (Erw. 3). b) Art. 4 Abs. 1 PatG von 1907. Verfahren für die Herstellung eines Naturerzeugnisses auf chemischem Wege (Antibiotikum): - Neuheit des Verfahrens (Erw. 3 a). - Neuheit des Ausgangsstoffes und des Endstoffes (Erw. 3b). - Erfindungshöhe (Erw. 4). - Nichtigkeit von Patenten für Verfahren, die aufeinanderfolgende Etappen der Herstellung des Endstoffes darstellen (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 50 al. 1 OJ. Recevabilité du recours en réforme contre une décision incidente. Consid. 1. 2. Brevets d'in...

... du produit issu des transformations organiques que provoque un micro-organisme nommé streptomyce... comme experts: Arigoni, professeur de chimie organique à l'EPF, Combe, chef de section au Bure...

• Ordonnance du DFI sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires

...a. chimie inorganique; . b. chimie organique; . c. chimie an...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examen pour le cursus pharmaceutique de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich et pour le diplôme fédéral de pharmacien

..., informatique, physique, biologie, chimie analytique, inorganique, organique et physique) et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2000
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• Ordonnance sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour le premier cycle d'études en sciences pharmaceutiques à l'Université de Berne

..., informatique, physique, biologie, chimie analytique, inorganique, organique et physique) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 6 novembre 2001
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• Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires (Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques, OCPCh)

...g. produit chimique organique: un produit chimique organique au sens de la défi... les connaissances actuelles en chimie, à l'exception des polymères d'un poids molécu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
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• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... du Service des résumés analytiques de chimie (CAS), appellation de l'Union internationale de ch...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
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• Ordonnance sur la radioprotection (ORaP)

...GK . H-3, OBT [2] . GK . C-14 organique . GK . Na-22 . ET . Na-24 . ET . Sc-47 . Lu . Cr-5... nucléaire, de la pharmacie, de la chimie et de la radioprotection, doit être entendue en t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
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• Ordonnance

• Arrêt nº I 512/04 de IIe Cour de Droit Social, 2 février 2006

... depuis son enfance d'un syndrome psycho-organique. En raison de cette affection, il n'a pas été en...), optique, physique, électricité, chimie et basic en informatique (attestation du 22 mai 20...

• Message concernant les projets de construction et les acquisitions d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2004 du domaine des EPF)

... centraux connaît une croissance organique parallèle à celle de l'établissement lui-même,... d'y réunir le Département de chimie et de sciences biologiques appliquées (D-CH...

• Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
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