Chimie industrielle

• Ordonnance sur les conseils en brevets (OCBr)

..., la biologie, les biotechnologies, la chimie, l'électronique, l'électrotechnique, les technol... Suisse des Conseils en Propriété Industrielle (ASCPI) les tâches suivantes: . a. organiser l'ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
• Unique

• Message du 10 janvier 2001 concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Macédoine

... de la transformation des métaux, de la chimie et des textiles, la production industrielle n'a ri...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2...133 La chimie et l'industrie pharmaceutique, l'industrie de la m...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.499/2004 de IIe Cour de Droit Public, 1 novembre 2005

... détergents et de désinfectants (secteur chimie). Elle est immatriculée dans le registre des assu..., tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle, la liste des clients en Suisse ...

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... pour but d'instaurer une politique industrielle ni de faire concurrence aux politiques sectorielle...Les secteurs ciblés étaient la chimie, la pharmacie, la mécanique ainsi que l'électron...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Meldungen und Bewilligungsgesuche für Tätigkeiten mit gentechnisch veränderten oder pathogenen Organismen in geschlossenen Systemen

... Route de Fenil. Zone Industrielle B 1809 Fenil-sur-Corsie. Utilisation de souche b...Institut de Chimie Clinique Rue du Midi 15. 1002 Lausanne. Laborato...

• Bundesblatt num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)

... sur le contrôle de sécurité industrielle . (art. 152 LSIA) 1 La liste des données perso... (paramètres sanguins: hématologie, chimie, infectiologie); . b. radiographie du thorax; c. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Notifiche e domande d'autorizzazione per attività in sistemi chiusi con organismi geneticamente modificati o patogeni

... Route de Fenil. Zone Industrielle B 1809 Fenil-sur-Corsie. Utilisation de souche b...Institut de Chimie Clinique Rue du Midi 15. 1002 Lausanne. Laborato...

• Foglio Federale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... et des substances chimiques industrielles à se doter de tels systèmes, . 4 RS 0.120 . Poll... du Service des résumés analytiques de chimie (CAS), appellation de l'Union internationale de ch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'approbation de la participation de la Suisse à l'installation européenne de recherche XFEL

... pour la recherche universitaire et industrielle. De plus, la participation au projet laisse espér... en médecine, en pharmacologie, en chimie, en sciences des matériaux, en nanotechnologie, e...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica