chiffre d affaires air france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...En ce qui concerne les chiffres du commerce extérieur, le Japon a certes été d�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...Le chiffre le plus élevé a été atteint en 1998 (1348 cas)...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio...2008. Ce chiffre, qui est moins élevé par rapport au sondage réa...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... du seuil d'assujettissement à un chiffre d'affaires de 100 000 francs; suppression de la li...CGI Code général des impôts (France). CO Loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... dans le cas des débats au plénum, ce chiffre s'élève à 4,8 %. Un tel résultat pourrait s'ex.... L'Allemagne, l'Autriche, la France, le Danemark, l'Espagne, la France, les Pays-Bas e...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

... aux côtés de British Airways, d'Air France et de Lufthansa, Swissair opta alors pour une stra... lignes aériennes, Crossair tripla son chiffre d'affaires en dix ans, de 500 millions à 1,5 mill...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... 3.1 Les derniers chiffres du recensement des entreprises 5512 . 3.2 Créatio... Suisse F inlande . u . tugal . France . Bas . e . 0.000. Uni . Slov . s . Ir . au...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...�s par les définitions statistiques, ces chiffres doivent être maniés avec prudence. Les études d... en Suisse, contre 1 % en Suède, 0,9 % en France, 0,5 % au Portugal et 0,3 % en Espagne. 6 OCDE/E...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... ch. Chiffre. chap. Chapitre . CIG Conférence intergouverneme...'agit des pays suivants: Autriche, Italie, France, Allemagne, (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Le...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...� celui des Pays-Bas, se situe derrière la France, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie,...Ces chiffres ne permettent pas d'inférer que tous les transfer...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica