chercher numero telephone

• Arrêt nº 5A 196/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 10 mai 2010

...Elle n'a de téléphone qu'au nom de son amie et ne s'occupe pas du tout d...�re minute de son impossibilité de venir chercher ou de reconduire A.________, refus de communiquer à l'intimé un numéro de téléphone portable). Enfin, les juges cantona...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

.... 41 FF 2005 3829; futur numéro au RS 173.110. 42 FF 2005 3875; futur numéro au... droit de participation ou encore par téléphone. En tout état de cause, le fait que les personnes... étant le signe d'une volonté de ne pas chercher à trouver un terrain d'entente), la procédure su...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Règlement (CE) no 987/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 fixant les modalités d'application du règlement (CE) no 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale

... les périodes d'assurance (institutions, numéros d'identification), d'activité salariée (employeu... membre où le chômeur s'est rendu pour chercher un emploi informent le chômeur de ses obligations... ci-après: adresse postale, téléphone, télécopieur, adresse électronique et adresse U...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...'inspecteur François, Claude Covassi chercherait aussi à effacer les traces d'un passé de petit e... . Le 17 avril 2005, Claude Covassi téléphone au commissaire du SAP pour l'informer que la Polic... il est affirmé qu'Ayman Al-Zawahiri, numéro deux de l'organisation Al-Qaida, a fait plusieurs ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 211/2007 de Cour de Droit Pénal, 10 octobre 2007

... billet pour le même vol, dont le numéro suivait directement celui de Z.________, avait ét... et qu'il enverrait ensuite quelqu'un la chercher. A cette occasion, elle lui avait donné trois bou....________ à 16 reprises sur ses deux téléphones la veille de son départ pour Genève parce qu'ell...

• Arrêt nº 6B 736/2008 de Tribunal Fédéral, 23 mars 2009

...Le 2 janvier 2001, B.X.________ a téléphoné à F.________ pour lui réclamer l'argent de l'ass... de la victime en lui indiquant le numéro de code, ce qui lui a permis d'aller chercher de l...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... d'une autorisation de séjour peut chercher un emploi sur tout le territoire de la Confédéra... des indications sur le nom, le numéro de téléphone, l'itinéraire suivi, les réservat...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
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• Convention du travail maritime, 2006

... pour le titre 5), avec une numérotation correspondante. Ainsi, le premier groupe du titre ... sans préjudice du droit du marin de chercher réparation par tout moyen légal lui paraissant a..., ainsi que son nom, son numéro de téléphone et la date de la consultation. . ...................

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
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• Arrêt nº 4C.193/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 4 novembre 2003

...Prière de téléphoner pour l'adresse de chargement (Mr X.________). 1 ca... ait reçu cette télécopie, son numéro de fax d'alors ne correspondant pas à celui figur... SA, à la fin novembre 1989, est allée chercher les boîtes de tomates en Italie, au terminal D.__...

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

...'action, il faut d'emblée s'attacher à chercher une solution globale dont la réalisation soit la ...a. Un mot de passe ou un code NIP (numéro d'identification personnelle). L'utilisateur d'un ..., qui est une puce utilisée dans les téléphones portables et qui contient les informations permett...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica