cheque emploi service

• Convention du travail maritime, 2006

... (n o 111) concernant la discrimination (emploi et profession), . 1958; . - la convention (n o 13... compétente désigne le ministre, le service gouvernemental ou toute autre autorité habilitée..., le cas échéant par virement bancaire, chèque bancaire ou postal ou ordre de paiement; . Convent...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'organisation de l'entreprise fédérale de la poste (Loi sur l'organisation de la Poste, LOP)

.... En tant que fournisseur de services postaux, de services de paiement et de transport d..., mais non sur la situation de l'emploi. . 4733 . Table des matières . 1 Présenta...1906 Loi fédérale concernant les chèques et les virements postaux . Trois prestations de b...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

... à sélectionner, comme prestataire de service, l'institution ou le réseau d'institutions qui co... des travailleurs âgés au marché de l'emploi, ont été adoptées par le . Parlement le 11 déc... (+ 20 millions de francs), 2) chèque d'innovation (+ 1 million de francs), 3) sensibili...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
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