chef de l opposition quebec

• Arrêt nº 8C 406/2009 de Ire Cour de Droit Social, 9 avril 2010

... somatique") selon la classification Quebec Task Force (rapport du docteur W.________ du 16 ao... du 9 octobre 2007, le docteur V.________, chef du service de réadaptation de l'appareil locomote...

• Arrêt nº U 371/06 de Ire Cour de Droit Social, 21 septembre 2007

... pas d'incapacité de travail de ce chef. Par ailleurs, F.________ n'avait jamais été suj... cervicale simple (degré I à II selon la Québec Task Force), de migraines post-traumatiques, ainsi...

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... utilisés pour la description des fonctions (chef de mission, secrétaire général, ambassadeur, et... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

... familiale entrée en vigueur au Québec en 1997, intégrée dans la procédure civile cana...1, let. d), le siège de ceuxci étant le chef-lieu. Pour les actions dirigées contre la Conféd...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica

• Personalpolitik in den Karrierediensten und Organisation des Aussendienstes im Eidgenössischen Departement für auswärtige Angelegenheiten. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates

... sollte überdies eine Ernennung zum Chef einer diplomatischen oder konsularischen Vertretun... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro...

• Bundesblatt num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... fournisseur d'aide au développement, le chef de file dans le domaine de l'environnement et un f... du Comité du patrimoine mondial, à Québec, début juillet 2008, qui a vu l'inscription au pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)

...ex. Québec, Ontario); il est combiné le plus souvent avec la... avec la remise des documents de l'office au chef de département. Le Conseil fédéral pourra préc...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...Le chef du département dont relève l'objet traité parti...) qu'au niveau infranational (Québec, Queensland), des entités ont développé leurs p...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code civil suisse (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation)

... Braun, docteur en médecine, ancien médecin-chef en gérontopsychiatrie, à Zurich; Christa Bally, ...Le précurseur en ce domaine est le Québec, qui a adopté en 1990, avec un énorme succès, l...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et l'exécution de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance

... - nous l'avons déjà dit - est, au premier chef, une institution juridique des pays de common la..., tels que l'Ecosse, l'Afrique du Sud, le Québec, la Louisiane, les îles anglo-normandes, Malte et...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica