chauffage gaz

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 183/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 juin 2011

... de la manière suivante: "Echange chauffage/installation au gaz, démontage citerne, radiateur...

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... pétrochimique ainsi que pour le chauffage . industriel 1292 2013 2013 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

...EN 419-1/A1 Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux. au gaz à usage non dome...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... 350 kW, notamment les chaudières, les chauffages de locaux, les fourneaux, les poêles à accumulat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de gaz naturel

... titre supplétif, sous forme d'huile de chauffage ultra-légère. 1 Quiconque met pour la première ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...Chauffe-eau à réservoirs en chauffage direct alimenté au gaz (art. 20, al. 1, let. f) E...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...2710. 1992 huiles pour le chauffage: 2013 extra-légère. 2013 moyenne et lourde. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 321/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 3 décembre 2007

... de la chaudière existante au gaz, chauffage par un système de ventilo-convecteurs chaud et fr...

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... du nombre de degrés-jours unifiés de chauffage9. . De ce fait, l'écart par rapport à l'objectif ...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica