chauffage au gaz

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163 documents pour chauffage au gaz

- Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Arrêt nº 4A 183/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 juin 2011
... de la manière suivante: "Echange chauffage/installation au gaz, démontage citerne, radiateur...
- Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)
...EN 419-1/A1 Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux. au gaz à usage non dome...
- Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
- Seccion Unica

- Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)
... 350 kW, notamment les chaudières, les chauffages de locaux, les fourneaux, les poêles à accumulat...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)
...Chauffe-eau à réservoirs en chauffage direct alimenté au gaz (art. 20, al. 1, let. f) E...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2004
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant les immeubles du DFF pour 2009 (Message 2009 sur les immeubles du DFF)
...�timents de remplacement, rénovation du chauffage . Utilisateur: Agroscope Changins-Wädenswil . «...
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)
...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en ...
- Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)
...Les chauffages à l'huile et au gaz doivent remplir les exigences...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 18 novembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur le stockage obligatoire de gaz naturel
... titre supplétif, sous forme d'huile de chauffage ultra-légère. 1 Quiconque met pour la première ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 4A 321/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 3 décembre 2007
... de la chaudière existante au gaz, chauffage par un système de ventilo-convecteurs chaud et fr...

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